Conseil municipal du 2024-12-09

Mise à disposition de services — Plateforme de services - Conseil en prévention

Charte de gestion urbaine et sociale de proximité (État, Angers Loire Métropole, Ville d'Angers et bailleurs sociaux)

Programme local de l'habitat — Nouveau service public de rénovation de l’habitat privé (SPRH) - Convention Pacte territorial - France Rénov’ avec l’Agence nationale de l’habitat (Anah) - Conventions

Délégation des aides à la pierre (2022 — 2027) - Exercice 2024 - Avenants de fin de gestion n°6 à la convention générale et à la convention de gestion des aides à l'habitat privé (Anah)

Concession NPNRU Monplaisir — Convention tripartite de participation - Avenant n°1

Union des groupements d'achats publics (Ugap) - Fourniture de licences Microsoft

Acquisition de fournitures scolaires et loisirs créatifs - Groupement de commande avec la Ville d’Angers et diverses communes d’Angers Loire Métropole - Autorisation de signature du(des) contrats

Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès (SPL Altec) - Office de tourisme, développement et promotion touristique - Convention de prestations intégrées de service public - Avenant n°

Centrale d’achat d’Angers Loire Métropole - Création

Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès (SPL Altec) - Contrat de prestations intégrées "Office de tourisme et promotion touristique" - Rapport annuel 2023

Transition énergétique — GRDF - Concession de distribution du gaz - Rapport d'activité 2023

Abattement de taxe foncière sur la propriété bâtie (TFPB) - Organismes HLM, Ville d'Angers, Ville de Trélazé, Angers Loire Métropole et Etat - Conventions d'utilisation

Fourniture de conteneurs enterrés et aériens destinés à la collecte sélective par apport volontaire sur le territoire d’Angers Loire Métropole - Groupement de commande avec Angers Loire Habitat et Mai

Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Avenant n°1 à la convention cadre triennale 2024-2026

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue de Belle Poule -Avenant n°1 à la convention de fin de gestion déléguée avec le Syndicat mixte pour le développement agrico

Prestations de services pour le déploiement de la collecte et du traitement des déchets alimentaires - Attribution de marché

Marchés de services d’assurance — Groupement de commande avec la Ville d’Angers et son CCAS - Autorisation de signature des contrats

Délégation de service public — Marché d'intérêt national - Sominval (Société d'exploitation du marché d'intérêt national de val de loire) - Rapport annuel 2023

Dissolution du Smictom de la Vallée de l’Authion - Intégration de Loire-Authion à Angers Loire Métropole - Convention de transfert de l’actif et des excédents avec la communauté de communes Baugeois V

Société d'économie mixte pour l'exploitation du marché d'intérêt national du Val de Loire (Sominval) - Rapport annuel 2023

Société par actions d'économie mixte Alter éco - Rapport annuel 2023

Société publique locale Angers Loire développement (Aldev) - Rapport annuel 2023

Société de construction et de gestion de logements de la ville d'Angers (Soclova) - Rapport annuel 2023

Société publique régionale des Pays de la Loire - Rapport annuel 2023

Unité de valorisation énergétique (UVE) Salamandre – Versement d'un fonds de concours au Sivert pour le financement de la construction du second four

Soutien aux communes de moins de 10 000 habitants : protection des ateliers municipaux - Fonds de concours

Société anonyme d'économie mixte Alter énergies - Rapport annuel 2023

West Electronics and applications Network (We Network) - Convention triennale 2025-2027 - Attribution d’une subvention

Stratégie des déplacements — Exploitation et financement du système d'information multimodale Destineo - Convention multi-partenariale

Budget 2025 — Budget principal et budgets annexes - Section d'investissement - Mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2025

Société publique locale Alter public — Rapport annuel 2023

Exercice 2024 — Participations financières d'équilibre du budget principal aux budgets annexes - Contributions des budgets annexes aux frais de structure

Société anonyme d'économie mixte locale Alter cités - Rapport annuel 2023

Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès (Altec) - Rapport annuel 2023

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue du Petit Louet - Convention de surveillance et d’entretien avec la communauté de communes Loire Layon Aubance

Société publique locale Alter services — Rapport annuel 2023

Société publique locale Anjou Tri Valor — Rapport annuel 2023

Prestations de la direction Déchets — Tarifs 2025

Tarifs de voirie 2025 — Prestations de voirie effectuées au bénéfice de tiers

Eau et Assainissement — Réforme des redevances des agences de l'eau - Impacts sur les factures d'eau et d'assainissement et sur la gestion administrative et budgétaire

Dispositif "Compensation carbone" en faveur d'Angers Loire Métropole - Versement de recettes par le prestataire de collecte en porte à porte des déchets sur la deuxième couronne d'Angers Loire Métropo

Fonctionnement des déchèteries — Règlement intérieur - Modification n°1

Société publique locale Angers Loire développement (SPL Aldev) - Convention de prestations intégrées « Action économique, enseignement supérieur, recherche et emploi » - Avenant n° 1

Prestations de services au profit de tiers - Tarifs horaires de main d'œuvre 2025

Médiation territoriale — Médiateur d’Angers Loire Métropole

Commission communautaire pour l’accessibilité universelle (CCAU) – Rapport d’activité 2023

Société publique locale Angers Loire développement (SPL Aldev) - Convention de prestations intégrées « Commercialisation, gestion immobilière et foncière du parc économique immobilier » – Avenant n° 1