12 février 2024

Prestations de services de téléphonie fixe - Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah) - Adhésion au marché et approbation de la convention de service dachat centralisé

Territoire intelligent — Marché global de performance - Avenant n°6

Commande publique — Transports collectifs - Marché public global de performance relatif aux travaux dadaptation, d'exploitation et de maintenance du centre d'exploitation au biogaz pour les bus de Sa

Quartier Centre — Ville - Rue de la Devansaye - Passerelle Maître école - Travaux de maintenance sur ouvrage de rétablissement de communication - Interventions sur parcelles privées - Conventions avec l

Commande publique — Transports collectifs - Achat de bus au biogaz

Parc d'activités communautaire — Le Plessis-Grammoire - Aménagement d'une voirie de bouclage - Contrat de mandat détudes et travaux - Alter public

Politique locale de lhabitat - Soutien à la construction de logements locatifs - Approbation

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue du Petit Louet et digue de Vernusson - Etablissement public Loire - Conventions de délégation de gestion - Avenants n°4

Contrat de concession — Service public de distribution du gaz - Antargaz - Commune de Soulaines-sur-Aubance - Avenant n°6

Politique de lhabitat — Création d'un organisme de foncier solidaire (OFS) porté par Althi

Fonds de soutien aux emprunts à risques — Reconduction du dispositif d'aide dérogatoire

Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)

Angers Nantes Opéra et Orchestre national des Pays de la Loire - Attribution de subvention

Fonds de revitalisation du territoire — Convention avec l'Etat et la Région Pays de la Loire - Avenant N°4

D'ébat d'orientation budgétaire 2024

Assises de la transition écologique — Aménagements cyclables - Demandes de subventions

Développement d'urable — Rapport annuel sur la s'ituation 2023 - Présentation

Tri à la source des biodéchets — Plan de déploiement

Université dAngers — Désignation de représentants

Direction Cycle des déchets — Création de cinq emplois non permanents - Contrats de projets

Cimetières, sites cinéraires associés, crématoriums - Compétence communale - Communauté urbaine - Reconnaissance d'intérêt communautaire