CM

23 février 2026

Angers 42 délibérations

42

délibérations

31

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

⚡ Résumé

Conseil municipal d'Angers — 23 février 2026

Finance & Budget

Adoption du budget primitif 2026 et fixation des taux de taxes foncières et d'habitation pour 2026. Présentation de la liste des opérations pour la DSIL 2026. Vente de matériels communaux par courtage d'enchères.

Éducation & Jeunesse

Contributions au fonctionnement des écoles privées sous contrat (2026/2027), conditions d'accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques, rénovation du groupe scolaire Aldo Ferraro (Belle-Beille), subvention au lycée Bergson et convention pour la Coupe de France de robotique junior.

Sport

Nouvelle tarification de la patinoire IceParc (DSP UCPA), subventions aux associations sportives amateurs, scolaires/universitaires, sociétés de loisirs sportifs, dispositif « Partenaires Clubs » et participation à l'Eppalm (lac de Maine).

Social & Habitat

Aides à l'accession sociale et dispositif PTZ municipal, subventions aux associations de quartier, prévention spécialisée (ASEA), soutien aux associations Contact 49, Familles Solidaires, Alternative(s) 49, Trait d'Union. Avenant APL pour la résidence autonomie Bordillon. Création du CIAS avec convention de mutualisation.

Urbanisme & Environnement

Déclassement du domaine public pour la ZAC du Plateau des Capucins (Hauts-de-Saint-Aubin). Participation à l'achat d'arbres dans le cadre du schéma directeur des paysages. Gestion des installations fluviales en Maine.

Culture & Vie associative

Subventions aux acteurs culturels, modification des statuts de l'EPCC Le Pont supérieur, soutien à la vie associative angevine.

Administration

Mise à jour du tableau des emplois 2026, renouvellement de la convention de télétransmission au contrôle de légalité, bilan RAPO stationnement 2025.

Délibérations (42)

Finances & Budget 31 délibérations
2026

Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions

2026

Vie Associative — Associations angevines - Attribution de subventions

2026

Association Contact Maine — et-Loire 49 - Attribution de subvention

2026

Maison de Quartier QuartNey — Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution de subvention

2026

Association Les Francas — Association Planète sciences Sarthe - Angers Loire Métropole - Coupe de France de robotique junior 2026 - Convention

2026

Enseignement privé du 1er degré — Année scolaire 2026/2027 - Contribution au fonctionnement des écoles sous contrat d'association - Attribution de subvention

2026

Patinoire Angers IceParc — Délégation de service public avec lUCPA - Tarification 2026/2027

2026

Politique sportive - Dispositif "Partenaires Clubs" - Aide à ladhésion à une association sportive - Attribution de subventions - Approbation

2026

Politique sportive — Associations sportives scolaires et universitaires - Année 2026 - Subventions de fonctionnement et de meilleur niveau

2026

Quartier Belle — Beille - Association « Les Amis du chat libre » - Gestion des chats libres et errants -Attribution de subvention

2026

Fourrière municipale — Octroi de remises gracieuses

2026

Schéma d'irecteur des paysages angevins — Participation financière à l'achat d'arbres - Attribution de subventions

2026

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Attribution de subventions "manifestations"

2026

Action culturelle — Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions

2026

Programme local de lhabitat — Aides à laccession sociale - Attribution de subventions

2026

Programme local de lhabitat — Soutien à laccession sociale à la propriété de ménages sous plafonds de ressources prêt à taux zéro - Dispositif d'aides municipales 2026

2026

Associations de quartier et dhabitants — Avenants - Attribution de subventions

2026

Lycée Henri Bergson — Prix ambition - Attribution de subvention

2026

D'otation de s'outien à l'investissement local (DSIL) - L'iste des opérations présentées pour 2026

2026

Association Familles Solidaires Pays de la Loire – Attribution d'une subvention

2026

Fonds Projets de quartier — Attribution de subvention

2026

Site de la Blancheraie (école et ALSH) — Travaux 2025 - Convention de financement avec la CAF

2026

Politique sportive — Etablissement public du parc du lac de Maine (Eppalm) - Participation de la collectivité au titre des missions de service public pour l'année 2026

2026

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Année 2026 - Subventions de fonctionnement, de meilleur niveau et d'équipement

2026

Budget primitif 2026

2026

Prévention spécialisée — Association pour la sauvegarde de lenfant et de ladolescent à ladulte (Asea) - Avenant à la convention conclue avec l'association, le Département et les villes de Trélazé e

2026

Association Alternative(s) 49 — Attribution de subvention

2026

Association Trait dunion — Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs - Prolongation et ajustement de la subvention

2026

Caisse des Écoles — Programme de réussite éducative - Convention - Attribution de subvention

2026

Politique sportive — Sociétés de loisirs et jeux sportifs - Année 2026 - Subventions de fonctionnement

2026

Fixation des taux de taxes foncières, de taxe dhabitation sur les résidences secondaires et sur les logements vacants pour l'année 2026

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Résidence autonomie Grégoire Bordillon — Avenant à la convention pour laide personnalisée au logement (APL)

2026

Quartier Belle — Beille - Rénovation du groupe scolaire Aldo Ferraro - Désignation de léquipe lauréate - Marché de maîtrise doeuvre

2026

Télétransmission des actes au contrôle de l'égalité - Renouvellement de la convention conclue avec l'État

2026

C'ourtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - L'iste des matériels s'oumis à la vente - Approbation

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Gestion des installations fluviales et des zones de mouillages en Maine - Création de tarifs

2026

EPCC Le Pont supérieur — Modification de statuts

2026

Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - Zone d'aménagement concerté du Plateau des capucins - Déclassement du domaine public communal

Ressources humaines 3 délibérations
2026

Enseignement public du 1er degré — Année scolaire 2026/2027 - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques dAngers - Conditions financières et modalités dinscription

2026

Ressources humaines — Mise à jour du tableau des emplois 2026

2026

Création du CIAS — Convention de mutualisation et de refacturation

Sécurité 1 délibération
2026

Dépénalisation du stationnement — Bilan des recours administratifs préalables obligatoires (Rapo) pour l'année 2025

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