Conseil municipal du 2026-02-23
42
délibérations
31
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (42)
Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions
Vie Associative — Associations angevines - Attribution de subventions
Association Contact Maine — et-Loire 49 - Attribution de subvention
Maison de Quartier Quart'Ney — Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution de subvention
Association Les Francas — Association Planète sciences Sarthe - Angers Loire Métropole - Coupe de France de robotique junior 2026 - Convention
Enseignement privé du 1er degré — Année scolaire 2026/2027 - Contribution au fonctionnement des écoles sous contrat d'association - Attribution de subvention
Patinoire Angers IceParc — Délégation de service public avec l'UCPA - Tarification 2026/2027
Politique sportive - Dispositif "Partenaires Clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions - Approbation
Politique sportive — Associations sportives scolaires et universitaires - Année 2026 - Subventions de fonctionnement et de meilleur niveau
Quartier Belle — Beille - Association « Les Amis du chat libre » - Gestion des chats libres et errants -Attribution de subvention
Fourrière municipale — Octroi de remises gracieuses
Schéma directeur des paysages angevins — Participation financière à l'achat d'arbres - Attribution de subventions
Politique sportive — Associations sportives amateurs - Attribution de subventions "manifestations"
Action culturelle — Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions
Programme local de l'habitat — Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions
Programme local de l'habitat — Soutien à l'accession sociale à la propriété de ménages sous plafonds de ressources prêt à taux zéro - Dispositif d'aides municipales 2026
Associations de quartier et d’habitants — Avenants - Attribution de subventions
Lycée Henri Bergson — Prix ambition - Attribution de subvention
Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Liste des opérations présentées pour 2026
Association Familles Solidaires Pays de la Loire – Attribution d'une subvention
Fonds Projets de quartier — Attribution de subvention
Site de la Blancheraie (école et ALSH) — Travaux 2025 - Convention de financement avec la CAF
Politique sportive — Etablissement public du parc du lac de Maine (Eppalm) - Participation de la collectivité au titre des missions de service public pour l'année 2026
Politique sportive — Associations sportives amateurs - Année 2026 - Subventions de fonctionnement, de meilleur niveau et d'équipement
Budget primitif 2026
Prévention spécialisée — Association pour la sauvegarde de l'enfant et de l'adolescent à l'adulte (Asea) - Avenant à la convention conclue avec l'association, le Département et les villes de Trélazé e
Association Alternative(s) 49 — Attribution de subvention
Association Trait d'union — Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs - Prolongation et ajustement de la subvention
Caisse des Écoles — Programme de réussite éducative - Convention - Attribution de subvention
Politique sportive — Sociétés de loisirs et jeux sportifs - Année 2026 - Subventions de fonctionnement
Fixation des taux de taxes foncières, de taxe d’habitation sur les résidences secondaires et sur les logements vacants pour l'année 2026
Résidence autonomie Grégoire Bordillon — Avenant à la convention pour l'aide personnalisée au logement (APL)
Quartier Belle — Beille - Rénovation du groupe scolaire Aldo Ferraro - Désignation de l'équipe lauréate - Marché de maîtrise d'oeuvre
Télétransmission des actes au contrôle de légalité - Renouvellement de la convention conclue avec l'État
Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation
Gestion des installations fluviales et des zones de mouillages en Maine - Création de tarifs
EPCC Le Pont supérieur — Modification de statuts
Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - Zone d'aménagement concerté du Plateau des capucins - Déclassement du domaine public communal
Enseignement public du 1er degré — Année scolaire 2026/2027 - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques d'Angers - Conditions financières et modalités d'inscription
Ressources humaines — Mise à jour du tableau des emplois 2026
Création du CIAS — Convention de mutualisation et de refacturation
Dépénalisation du stationnement — Bilan des recours administratifs préalables obligatoires (Rapo) pour l'année 2025
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