Conseil municipal du 2026-02-23

Angers 23 février 2026 42 délibérations
Document source

42

délibérations

31

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

42 délibérations - Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions - Gestion des installations fluviales et des zones de mouillages en Maine - Création de tarifs - Résidence autonomie Grégoire Bordillon - Avenant à la convention pour l'aide personnalisée au logement (APL) - Vie Associative - Associations angevines - Attribution de subventions - Association Contact Maine-et-Loire 49 - Attribution de subvention - Maison de Quartier Quart'Ney - Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution de subvention - Association Les Francas - Association Planète sciences Sarthe - Angers Loire Métropole - Coupe de France de robotique ju - Enseignement privé du 1er degré - Année scolaire 2026/2027 - Contribution au fonctionnement des écoles sous contrat d'as - Patinoire Angers IceParc - Délégation de service public avec l'UCPA - Tarification 2026/2027 - Politique sportive - Dispositif "Partenaires Clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subv - Politique sportive - Associations sportives scolaires et universitaires - Année 2026 - Subventions de fonctionnement et - EPCC Le Pont supérieur - Modification de statuts - Quartier Belle-Beille - Rénovation du groupe scolaire Aldo Ferraro - Désignation de l'équipe lauréate - Marché de maîtri - Quartier Belle-Beille - Association « Les Amis du chat libre » - Gestion des chats libres et errants -Attribution de sub - Fourrière municipale - Octroi de remises gracieuses - Schéma directeur des paysages angevins - Participation financière à l'achat d'arbres - Attribution de subventions - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Zone d'aménagement concerté du Plateau des capucins - Déclassement du domaine public com - Enseignement public du 1er degré - Année scolaire 2026/2027 - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques d' - Politique sportive - Associations sportives amateurs - Attribution de subventions "manifestations" - Action culturelle - Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions

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Délibérations (42)

💶 Finances & Budget 31 délibérations
2026

Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions

2026

Vie Associative — Associations angevines - Attribution de subventions

2026

Association Contact Maine — et-Loire 49 - Attribution de subvention

2026

Maison de Quartier Quart'Ney — Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs - Attribution de subvention

2026

Association Les Francas — Association Planète sciences Sarthe - Angers Loire Métropole - Coupe de France de robotique junior 2026 - Convention

2026

Enseignement privé du 1er degré — Année scolaire 2026/2027 - Contribution au fonctionnement des écoles sous contrat d'association - Attribution de subvention

2026

Patinoire Angers IceParc — Délégation de service public avec l'UCPA - Tarification 2026/2027

2026

Politique sportive - Dispositif "Partenaires Clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions - Approbation

2026

Politique sportive — Associations sportives scolaires et universitaires - Année 2026 - Subventions de fonctionnement et de meilleur niveau

2026

Quartier Belle — Beille - Association « Les Amis du chat libre » - Gestion des chats libres et errants -Attribution de subvention

2026

Fourrière municipale — Octroi de remises gracieuses

2026

Schéma directeur des paysages angevins — Participation financière à l'achat d'arbres - Attribution de subventions

2026

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Attribution de subventions "manifestations"

2026

Action culturelle — Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions

2026

Programme local de l'habitat — Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions

2026

Programme local de l'habitat — Soutien à l'accession sociale à la propriété de ménages sous plafonds de ressources prêt à taux zéro - Dispositif d'aides municipales 2026

2026

Associations de quartier et d’habitants — Avenants - Attribution de subventions

2026

Lycée Henri Bergson — Prix ambition - Attribution de subvention

2026

Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Liste des opérations présentées pour 2026

2026

Association Familles Solidaires Pays de la Loire – Attribution d'une subvention

2026

Fonds Projets de quartier — Attribution de subvention

2026

Site de la Blancheraie (école et ALSH) — Travaux 2025 - Convention de financement avec la CAF

2026

Politique sportive — Etablissement public du parc du lac de Maine (Eppalm) - Participation de la collectivité au titre des missions de service public pour l'année 2026

2026

Politique sportive — Associations sportives amateurs - Année 2026 - Subventions de fonctionnement, de meilleur niveau et d'équipement

2026

Budget primitif 2026

2026

Prévention spécialisée — Association pour la sauvegarde de l'enfant et de l'adolescent à l'adulte (Asea) - Avenant à la convention conclue avec l'association, le Département et les villes de Trélazé e

2026

Association Alternative(s) 49 — Attribution de subvention

2026

Association Trait d'union — Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs - Prolongation et ajustement de la subvention

2026

Caisse des Écoles — Programme de réussite éducative - Convention - Attribution de subvention

2026

Politique sportive — Sociétés de loisirs et jeux sportifs - Année 2026 - Subventions de fonctionnement

2026

Fixation des taux de taxes foncières, de taxe d’habitation sur les résidences secondaires et sur les logements vacants pour l'année 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Résidence autonomie Grégoire Bordillon — Avenant à la convention pour l'aide personnalisée au logement (APL)

2026

Quartier Belle — Beille - Rénovation du groupe scolaire Aldo Ferraro - Désignation de l'équipe lauréate - Marché de maîtrise d'oeuvre

2026

Télétransmission des actes au contrôle de légalité - Renouvellement de la convention conclue avec l'État

2026

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Gestion des installations fluviales et des zones de mouillages en Maine - Création de tarifs

2026

EPCC Le Pont supérieur — Modification de statuts

2026

Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - Zone d'aménagement concerté du Plateau des capucins - Déclassement du domaine public communal

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2026

Enseignement public du 1er degré — Année scolaire 2026/2027 - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques d'Angers - Conditions financières et modalités d'inscription

2026

Ressources humaines — Mise à jour du tableau des emplois 2026

2026

Création du CIAS — Convention de mutualisation et de refacturation

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

Dépénalisation du stationnement — Bilan des recours administratifs préalables obligatoires (Rapo) pour l'année 2025

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