Conseil municipal du 2025-12-15

Angers 15 décembre 2025 44 délibérations
Document source

44

délibérations

31

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

44 délibérations - Budget principal et budget annexe - Section d'investissement - Mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice - Angers - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - ZAC Plateau de la Mayenne - Résidence « L'Echappée » - Soclova - Acquisition en - Régime indemnitaire du personnel enseignant du Conservatoire à rayonnement régional - Déplacements de groupes scolaires- attribution de subventions - Dérogation au repos dominical des salariés de commerces - Avis pour l'année 2026 - France Victimes 49 - Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) - Avenant n°1 - Attribution de subvention - Angers Patrimoine - Domaine national du Château d'Angers - Convention de partenariat avec le Centre des monuments nation - Société de construction et de gestion de logements de la ville d'Angers (Soclova) - Rapport annuel 2024 - Société publique locale Angers Loire développement (Aldev) - Rapport annuel 2024. - Désordres Aquavita - Protocole transactionnel additionnel - Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Convention cadre triennale 2024-2026 - Avenant n°2 - Ravalement de façades - Aide municipale au ravalement de façades - Hors périmètre de campagne de ravalement - Attributio - Rives vivantes - Promenade de Reculée - Encaissement d'un fonds de concours d'Angers Loire Métropole - Association La Prévention routière - Attribution de subvention - Soleils d’hiver - Associations des commerçants de la place du Chapeau de gendarme et du Village Lorette - Attribution de - Label jeunesse engagée - Associations Or Beats Station et Leger studio - Attribution de subventions - Association L'Outil en main - Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) 2026-2028 - Avenant à la CPO en cours - Attribu - Lieu d'accueil enfants-parents (Laep) Le Petit Pont - Convention de financement - Attribution d'une subvention du Départ - Caisse des écoles - Projet "École de sport dans le club de mon quartier" - Cité éducative de Monplaisir et Grand-Pigeon - Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente

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Délibérations (44)

💶 Finances & Budget 31 délibérations
2025

Budget principal et budget annexe — Section d'investissement - Mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2026

2025

Angers — Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - ZAC Plateau de la Mayenne - Résidence « L'Echappée » - Soclova - Acquisition en vefa de 42 logements - Garantie d'emprunts

2025

Déplacements de groupes scolaires — attribution de subventions

2025

France Victimes 49 — Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) - Avenant n°1 - Attribution de subvention

2025

Société de construction et de gestion de logements de la ville d'Angers (Soclova) - Rapport annuel 2024

2025

Société publique locale Angers Loire développement (Aldev) - Rapport annuel 2024.

2025

Rives vivantes — Promenade de Reculée - Encaissement d'un fonds de concours d'Angers Loire Métropole

2025

Association La Prévention routière — Attribution de subvention

2025

Soleils d’hiver — Associations des commerçants de la place du Chapeau de gendarme et du Village Lorette - Attribution de subventions

2025

Label jeunesse engagée — Associations Or Beats Station et Leger studio - Attribution de subventions

2025

Association L'Outil en main — Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) 2026-2028 - Avenant à la CPO en cours - Attribution de subvention

2025

Lieu d'accueil enfants — parents (Laep) Le Petit Pont - Convention de financement - Attribution d'une subvention du Département de Maine-et-Loire

2025

Caisse des écoles — Projet "École de sport dans le club de mon quartier" - Cité éducative de Monplaisir et Grand-Pigeon - Années 2024 et 2025 - Attribution et encaissement de deux subventions

2025

Société publique locale Alter public — Rapport annuel 2024

2025

Société anonyme d'économie mixte locale Alter cités - Rapport annuel 2024

2025

Régularisation du montant de la subvention du comité d'action sociale

2025

Programme local de l'Habitat — Aides à l'accession sociale - Subventions

2025

Propreté publique — Dépôts sauvages de déchets - Octroi de remises gracieuses

2025

Association intermédiaire de travail adapté (AITA) - Convention - Attribution de subvention

2025

Lieux d'accueil enfants — parents (Laep) associatifs - Approbation de documents contractuels - Attribution de subventions

2025

Société anonyme publique locale Angers Loire restauration (Alrest) - Rapport annuel 2024

2025

Société publique locale Angers loire tourisme expo congrès (Altec) - Rapport annuel 2024

2025

Prestations de services au profit de tiers - Coûts horaires - Révision pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026

2025

Projet "Les ambassadeurs des quartiers d'Angers et du cécifoot" - Association de coopération sportive avec l'Afrique et Bamako - Attribution de subvention

2025

Association Jeune Chambre économique d’Angers et sa région (JCEA) - Projet "Orient'Action" - Attribution de subvention

2025

Handicap — Association Française de lutte contre les Myopathies (AFM) - Défi24H Angers Téléthon 2025 - Attribution de subvention

2025

Association La Fayette — Convention pluriannuelle d'objectifs

2025

Action culturelle — Conventions annuelles d'objectifs 2026 - Attribution de subventions

2025

Finances — Apurement des pénalités sur marché

2025

Société publique locale Alter services — Rapport annuel 2024

2025

Fonds projets de quartier — Attribution de subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2025

Angers Patrimoine — Domaine national du Château d'Angers - Convention de partenariat avec le Centre des monuments nationaux (CMN)

2025

Désordres Aquavita — Protocole transactionnel additionnel

2025

Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Convention cadre triennale 2024-2026 - Avenant n°2

2025

Ravalement de façades — Aide municipale au ravalement de façades - Hors périmètre de campagne de ravalement - Attribution de subvention

2025

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente

2025

Transition écologique — Plan énergie - Certificats d'économie d'énergie - Information du conseil sur les ventes réalisées en 2025 - Approbation d'une transaction

2025

Monuments historiques — Restauration de la chapelle Saint-Jean - Avenant au marché de travaux

2025

Environnement numérique de travail (ENT) dans les écoles de l’académie de Nantes - Groupement de commande - Convention d’adhésion

2025

Bibliothèques — Convention avec l'Espace culturel Leclerc pour le prix des ados

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2025

Dérogation au repos dominical des salariés de commerces - Avis pour l'année 2026

2025

Action culturelle - EPCC Le Quai-CDN - Modification des statuts - Approbation

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Régime indemnitaire du personnel enseignant du Conservatoire à rayonnement régional

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Musées d'Angers — Musée Jean-Lurçat et de la tapisserie contemporaine - Modalité tarifaire de la mise à disposition de l'association Madavin les 31 janvier et 1er février 2026

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