Conseil municipal du 2025-10-27

Angers 27 octobre 2025 44 délibérations
Document source

44

délibérations

21

Finances & Budget

15

Urbanisme & Travaux

6

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

44 délibérations - Parc automobile de la Ville d'Angers - Balayeuse Mathieu Ravo - Cession - Finances - Régularisation des comptes de tiers - Créances éteintes - Admissions en non-valeur et recettes à encaisser sa - Angers - NPNRU Belle-Beille - Secteur Sauveboeuf - OFS Racines - Acquisition foncière - Garantie d’emprunts - Caisse d'allocations familiales de Maine-et-Loire - Convention d'aide financière à l'investissement - Acquisition d'équi - Éducation artistique et culturelle - Contrat local d'éducation artistique 2025-2026 (Cléa) - Convention de financement p - Décision modificative n° 2 - Mises à disposition de services - Services communs - Renouvellement de la convention cadre et des conventions annexes - Apurement des dépôts et cautionnement reçus sans objet depuis plus de quatre ans - Angers - Quartier Belle-Beille - Rue de Pruniers - Soclova - Acquisition en vefa de 19 logements - Garantie d'emprunts - Angers - Justices - Madeleine - Saint-Léonard - Rue Volney - Résidence étudiante « Volney » - Podeliha - Construction de - Quartier Centre-ville - Hôtel Chemellier - 33 rue David d'Angers - Convention d'occupation précaire au profit de la stru - Fourrière et police municipale - Octroi de remises gracieuses - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Chemin du Port Meslet - Echange d'emprises non bâties - Quartier Centre-ville La Fayette - Square Maurice Blanchard - Rachat de garages - NPNRU Monplaisir - Zone d'aménagement concerté - Convention de participation avec Angers Loire Métropole et Alter public - Fonds Projets de quartier - Attribution de subvention - Association Toile d'éveil - Convention pluriannuelle d'objectifs - Approbation - Angers Loire Métropole - Rapport d'activités 2024 - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Chemin du Port Meslet - Déclassement du domaine public communal - Renouvellement urbain du centre commercial Chapeau de gendarme - Convention d’action foncière avec Angers Loire Métropol

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Délibérations (44)

💶 Finances & Budget 21 délibérations
2025

Parc automobile de la Ville d'Angers — Balayeuse Mathieu Ravo - Cession

2025

Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances éteintes - Admissions en non-valeur et recettes à encaisser sans justificatifs

2025

Angers — NPNRU Belle-Beille - Secteur Sauveboeuf - OFS Racines - Acquisition foncière - Garantie d’emprunts

2025

Caisse d'allocations familiales de Maine-et-Loire - Convention d'aide financière à l'investissement - Acquisition d'équipements professionnels

2025

Éducation artistique et culturelle — Contrat local d'éducation artistique 2025-2026 (Cléa) - Convention de financement pour l'attribution d'une subvention par le Département du Maine-et-Loire

2025

Décision modificative n° 2

2025

Apurement des dépôts et cautionnement reçus sans objet depuis plus de quatre ans

2025

Angers — Quartier Belle-Beille - Rue de Pruniers - Soclova - Acquisition en vefa de 19 logements - Garantie d'emprunts

2025

Fourrière et police municipale — Octroi de remises gracieuses

2025

Fonds Projets de quartier — Attribution de subvention

2025

Association Toile d'éveil - Convention pluriannuelle d'objectifs - Approbation

2025

Association Coup de Pouce — Convention - Attribution de subvention

2025

Politique sportive — Édition 2025 du Cross du Courrier et de la Ville d'Angers - Convention - Attribution d'une subvention exceptionnelle

2025

Conférence de la vie nocturne — Soutien aux associations - Attribution de subvention

2025

Association Habitat Jeunes David d'Angers - Service Logement Jeunes (SLJ) - Subvention - Attribution

2025

Politique sportive — Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions

2025

Action culturelle — Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions

2025

Médiathèque Toussaint — Rénovation et extension - Demande de subventions

2025

SAEML Alter cités — Prise de participation financière dans la SAS Confluence

2025

Association Le Refuge — Attribution de subvention

2025

Action culturelle — Fonds d'aide à la création artistique professionnelle - Attribution de subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 15 délibérations
2025

Angers — Justices - Madeleine - Saint-Léonard - Rue Volney - Résidence étudiante « Volney » - Podeliha - Construction de 68 logements - Garantie d'emprunts

2025

Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - Chemin du Port Meslet - Echange d'emprises non bâties

2025

Quartier Centre — ville La Fayette - Square Maurice Blanchard - Rachat de garages

2025

NPNRU Monplaisir — Zone d'aménagement concerté - Convention de participation avec Angers Loire Métropole et Alter public - Versement d'un fonds de concours à Angers Loire Métropole

2025

Renouvellement urbain du centre commercial Chapeau de gendarme - Convention d’action foncière avec Angers Loire Métropole et Alter public

2025

Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2025/2026 - Conventions avec les différents partenaires - Attribution de subventions

2025

Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation

2025

Fourniture d'horodateurs et services associés - Accord-cadre

2025

Relance de la construction — Fonds vert - Aide aux maires bâtisseurs - Candidature 2025

2025

Action culturelle — Le Chabada - Délégation de service public - Rapport du délégataire 2024

2025

Construction d'un nouveau Point Accueil Santé Solidarité (Pass) - Validation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle des travaux

2025

Délégation de service public — Gestion du marché de Noël - Rapport annuel 2024 du délégataire

2025

Renouvellement urbain du secteur Terrien Cocherel / Banchais - Convention d’action foncière avec Angers Loire Métropole et Alter public

2025

PLUi — Plan local d'urbanisme intercommunal - Révision générale n°2 - Débats sur le Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

2025

Politique sportive — Intervention pédagogique de stagiaires de l'Institut de professionnalisation sportive d'Angers (Ipsa) lors des cours de natation dans les piscines municipales angevines au bénéfic

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2025

Quartier Centre — ville - Hôtel Chemellier - 33 rue David d'Angers - Convention d'occupation précaire au profit de la structure Gérontopôle des Pays de la Loire

2025

Quartier Hauts — de-Saint-Aubin - Chemin du Port Meslet - Déclassement du domaine public communal

2025

Politique sportive — Délégation de service public de la patinoire Angers IceParc - Union nationale des centres de plein air (UCPA) - Rapport annuel 2024 du délégataire

2025

Quartier Belle — Beille - Square Louis Boisramé - Déclassement du domaine public communal

2025

Politique sportive — Établissement public du parc de loisirs du lac de Maine (Eppalm) - Rapport d'activités 2024

2025

Quartier Belle — Beille - Square Louis Boisramé - Vente d'une emprise déclassée du domaine public

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Mises à disposition de services — Services communs - Renouvellement de la convention cadre et des conventions annexes

2025

Angers Loire Métropole — Rapport d'activités 2024

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