21 décembre 2006
30
délibérations
8
Finances & Budget
8
Autres decisions
3
Enfance & Jeunesse
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Délibérations (30)
Omt — Budget 2007
Budget Annexe Eau Potable 2007
Tarifs Vente de Cavurnes
18subventions Sorties et Projets Pédagogiques
Vote du Budget Primitif 2007
Attribution de Subventions aux Associations
Crèche l'Enfant dans le Quartier — Subvention Fonctionnement
Subvention d'Équipement — Durées d'Amortissement.pdf
Décisions Budgétaires Modificatives
Opération Programmée Amélioration de lHabitat
Classement dans le Domaine Public Communal de l'Allée des Orchidées
Classement dans le Domaine Public Communal de l'Allée de Grand Champ
Enseignement Public — Répartition Crédits
Classement dans le Domaine Public Communal de l'Allée de Peyré
Inscription d'Un Produit Irrécouvrable
Modification Statuts SIVU Txakurrak
Tarifs Participation aux Structures d'Accueil de la Petite Enfance
Enseignement Public — Crédits Enfance Inadaptée (clis et Rased)
Contrat Enfance et Jeunesse — Nouveau Disporsitif CAF
Travaux en Régie 2006 — Décision Modificative
Résilition Bail SARL Adour Pyrénées Location
Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de Production d'Eau Potable
Surtaxe Communale sur l'Eau pour 2007
Enseignement Public — Crédit aux 3 Écoles Bilingues
Attribution Bourses Scolaires
Ressources Humaines — Modification du Tableau des Emplois
Fourniture de Carburants et de Combustibles pour l'Année 2006 Procédure Adaptée
Dons pour la Collection Municipale
Marché Télécommunications — Procédure d'Appel d'Offres
Journée de Solidarité pour l'Autonomie des Personnes Âges
Document intégral
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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