28 avril 2008
41
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
10
Autres decisions
7
Finances & Budget
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Délibérations (41)
Transfert de Foncier A la Commune
Cessions Route de la Tour de Lannes
Engagement National pour le Logement — Majoration de la Valeur Locative des Terrains Constructibles
Plan Local d'Urbanisme — Demande de Mise en Modification et de Mise en Revision
Travaux de Défense Contre la Mer — Réparation des Épis des Sables d'Or et de Marinella
Cession pour Securisation de la Route de Pitoys
Immeuble Situe 4 Avenue de Bayonne — Mise A Disposition du Logement au Profit du Pact-Hd
Bilan des Acquisitions et Cessions Immobilieres pour l'Exercice 2007
Realisation des Travaux d'Assainissement Pluvial dans le Cadre de l'Operation d'Amenagement de la Rue de Chassin
Engagement National pour le Logement — Taxation Applicable pour les Logements Vacants
Travaux Divers de Voirie — Marché à Bons de Commande
Fixation des Taux d'Imposition 2008
Affectation du Resultat 2007
Enseignement Prive — Application de la Loi N° 77-1285 du 25 Novembre 1977
Lotissement des Pontots — Modification du Cahier des Charges
Enquête Publique Avant Classement dans le Domaine Public Communal
Projet de Bâtiment de Service aux Sables d'Or
Etablissement dHebergement pour Personnes Agees Dependantes (E.H.P.A.D.) - Convention avec l'Office 64 de lHabitat
Reglement de Publicite — Protocole d'Accord Transactionnel avec les Societes L&p Publicite Exterieure et l. Cartel
Commission Communale des Impots Directs — Constitution
Compte de Gestion 2007
Approbation du Compte Administratif 2007
Relais Assistantes Maternelles — Octroi d'Une Subvention Complementaire
Approbation du Compte Administratif 2007 – Budget Annexe Eau Potable
Reamenagement de Dette par l'Office 64 de lHabitat – Adaptation de la Garantie d'Emprunt Existante de la Commune
Compte de Gestion 2007 du Budget Annexe Eau Potable
Affectation du Resultat 2007 du Budget Annexe Eau Potable
Centenaire des Fetes d'Anglet — Subvention Complementaire A la Societe Organisatrice des Fetes Patronales
Rue de Chassin — 1ère Tranche Enfouissement et Renovation du Reseau Eclairage Public
Quartier de Montbrun — 2ème Tranche Enfouissement du Reseau EDF Basse Tension
Quartier de Montbrun — 2ème Tranche Enfouissement des Reseaux France Telecom
Rue de Chassin — 1ère Tranche Enfouissement du Reseau EDF Basse Tension
Rue de Chassin — 1ère Tranche - Cablage du Reseau Numericable
Création d'Une Voie Nouvelle Rue de la Tour de Lannes (domaine de Saint Victor) Participation pour Voies et Réseaux
Quartier de Montbrun — 2ème Tranche Enfouissement et Renovation du Reseau Eclairage Public
Ressources Humaines : Formation des Elus
Ressources Humaines : Taux de Promotion pour les Avancements de Grade
Ressources Humaines : Indemnites de Fonctions des Elus
Fourniture de Carburants et de Combustibles pour l'Annee 2008 Procedure Adaptee
Commission de Controle — Election des Membres Titulaires et Suppleants
Approbation du Compte Financier 2007 de l'Office Municipal de Tourisme
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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