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25 mars 2010

Anglet 25 délibérations
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25

délibérations

8

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

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Délibérations (25)

Finances & Budget 8 délibérations
1

Approbation du Compte Administratif 2009 - Budget Annexe Eau Potable

2

Approbation du Compte de Gestion 2009 — Budget Annexe Eau Potable

3

Affectation du Résultat 2009 — Budget Annexe Eau Potable

4

Vote du Budget Primitif 2010 — Budget Annexe Eau Potable

7

Subvention Exceptionnelle — Section Locale de l'U.n.a.c

13

Approbation du Compte de Gestion 2009 — Budget Principal

20

Approbation du Compte Administratif 2009 - Budget Principal

21

Affectation du Résultat 2009 — Budget Principal

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
8

Centre d'Accueil de Jour Allée de Baribelli - Durée du Bail Emphytéotique

10

Aménagement Partiel de la Rue de Chassin - Ap - entre Carrefour 5 Cantons et N° 86

16

Place de la Bécasse — Aménagement Espaces Publics - Ap

18

Aménagement de la Place du Général Leclerc - Ap - Marché d'Étude Complémentaire

24

Acquisition Consorts Lude — Giratoire de la Rue de Pitoys

25

C.t.m. — Réalisation d'Abris pour le Matériel de Voirie

Autres decisions 5 délibérations
5

Fixation des Taux d'Imposition 2010

6

Enseignement Privé — Application de la Loi N° 77-1285 du 25.11.1977

14

Produits Irrécouvrables

19

Poste M.n.s. de la Plage des Sables d'Or - Réalisation d'Une Vigie

23

Sous — Traités d'Exploitation sur le Domaine Public Maritime - Avenant

Social & Santé 3 délibérations
11

Travaux de Lutte et de Prévention Contre la Légionellose - Avenant Ent. Poumirau

15

Equipement Social de lHabitat — Arrêt Projet Plh 2010-2015 - Avis

17

Place de la Bécasse — Habitat Social

Culture & Patrimoine 1 délibération
9

Place de la Bécasse — Réalisation d'Un Bâtiment d'Animation - Aps

Environnement 1 délibération
12

Parc de Baroja — Installation d'Un Chapiteau de Spectacles

Ressources humaines 1 délibération
22

Retenue Annuelle sur les Salaires de la Cotisation au Groupement du Personnel

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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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