25 mars 2010
25
délibérations
8
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
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Délibérations (25)
Approbation du Compte Administratif 2009 - Budget Annexe Eau Potable
Approbation du Compte de Gestion 2009 — Budget Annexe Eau Potable
Affectation du Résultat 2009 — Budget Annexe Eau Potable
Vote du Budget Primitif 2010 — Budget Annexe Eau Potable
Subvention Exceptionnelle — Section Locale de l'U.n.a.c
Approbation du Compte de Gestion 2009 — Budget Principal
Approbation du Compte Administratif 2009 - Budget Principal
Affectation du Résultat 2009 — Budget Principal
Centre d'Accueil de Jour Allée de Baribelli - Durée du Bail Emphytéotique
Aménagement Partiel de la Rue de Chassin - Ap - entre Carrefour 5 Cantons et N° 86
Place de la Bécasse — Aménagement Espaces Publics - Ap
Aménagement de la Place du Général Leclerc - Ap - Marché d'Étude Complémentaire
Acquisition Consorts Lude — Giratoire de la Rue de Pitoys
C.t.m. — Réalisation d'Abris pour le Matériel de Voirie
Fixation des Taux d'Imposition 2010
Enseignement Privé — Application de la Loi N° 77-1285 du 25.11.1977
Produits Irrécouvrables
Poste M.n.s. de la Plage des Sables d'Or - Réalisation d'Une Vigie
Sous — Traités d'Exploitation sur le Domaine Public Maritime - Avenant
Travaux de Lutte et de Prévention Contre la Légionellose - Avenant Ent. Poumirau
Equipement Social de lHabitat — Arrêt Projet Plh 2010-2015 - Avis
Place de la Bécasse — Habitat Social
Place de la Bécasse — Réalisation d'Un Bâtiment d'Animation - Aps
Parc de Baroja — Installation d'Un Chapiteau de Spectacles
Retenue Annuelle sur les Salaires de la Cotisation au Groupement du Personnel
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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