7 avril 2011
25
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
5
Autres decisions
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Délibérations (25)
Ilot Minaberry — Principe de Portage Foncier par l'Epfl
Rue de Juanicot — Acquisition Terrain - Alignement Voirie
Lot de Courbois — Acquisition d'Un Terrain
Piste Cyclable Av de l'Adour — Acquisition Terrain
Cinq Cantons — Acquisition Terrain en Bordure Bab
Aménagement Sud Littoral — Modalités de Concertation
Quartier du Maharin — Echange de Terrains
Rue de Bahinos — Acquisition Terrain - Alignement Voirie
Travaux dans les Écoles pour l'Année 2011
Budget Principal 2010 — Approbation Compte Administratif
Budget Principal 2010 — Affectation du Resultat
Brigade Verte Foret du Pignada — Demande de Subvention
Refonte des Tarifs du Festival les Jours Heureux
Budget Principal 2010 — Approbation Compte de Gestion
Budget Principal 2011 — Decision Modificative
Subvention Exceptionnelle Festival "partageons la Scene"
Fixation Taux d'Imposition 2011
Littoral — Délimitation du Domaine Public Maritime
Produits Irrecouvrables
Delegation Partielle de Service Public Fourriere Automobile
Ecole Élémentaire Jules Ferry — Extension Cuisine
Décisions du Maire Prises par Délégation
Enseignement — Forfait Scolaire Verse aux Ecoles Privees
Logement Social Rue de Colombier — Autorisation d'Urbanisme
Salle Culturelle de Quintaou — Validation Apd
Document intégral
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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