28 mars 2012
41
délibérations
14
Autres decisions
14
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (41)
Bilan des Marchés Conclus en 2011
Fournitures Articles Plomberie - Marchés
Aide Destructions Nids Frelons Asiatiques
Ratios d'Avancements de Grade
Travail Agents Municipaux pour Scutins Électoraux
Fixation des Taux d'Imposition 2012
Enseignement Privé
Smun — Carafe l'O d'Ici
Conseil Portuaire
Mise en Oeuvre Astreinte de Direction
Adhésion Dispositif Haction 64 de la Cci Bayonne Pb
Ecole de Sutar — Création Classe
Centre Éducatif et de Loisirs Rue Jouanetote
Txakurrak — Modification des Statuts
Adhésion Engagements Collectivité pour Audit Citoyen de la Dette Publique
Budget Principal — Affectation Résultat 2011
Budget Annexe Eau Potable — Approbation Ca 2011
Budget Annexe Eau Potable — Affectation Résultat 2011
Budget Annexe Pôle Social — Approbation Compte Gestion 2011
Evaluation Risques Professionnels — Demande Subvention
Budget Annexe Eau Potable — Approbation Compte Gestion 2011
Budget Annexe Pôle Social — Approbation Ca 2011
Budget Annexe Eco — Quartier Maharin - Approbation Compte Gestion 2011
Budget Principal — Approbation Ca 2011
Budget Principal — Approbation Compte Gestion 2011
Budget Annexe Pôle Social — Affectation Résultat 2011
Budget Annexe Eco — Quartier Maharin - Approbation Ca 2011
Aires Accueil Camping — Cars - Modif. Tarifs
Propriété Petit Désir — Principe Portage Foncier par l'Epfl
Immeuble 3 Rue St Léon
Immeuble 5 Av. Prince de Galles
Travaux dans les Écoles - 2012
Allée de Hurpin — Acquisition Terrain pour Aménag. Liaison Cyclable et Piétonnière
Aménagement Rue Rénéric et Allée de l'Empereur
Travaux Topographiques - Marché
Rues Bois Belin et Chaloche — Acquisitions Terrains pour Élargissement Voies
Avenue du Golf — Acquition Terrain pour Aménagement Voirie
Allée de l'Empereur — Acquisition Terrain pour Alignement Voirie
Décisions du Maire Prises par Délégation
Modifications Grille Tarifaire Chapiteau-Spectacle Baroja
Centre Sportif Haïtz Pean
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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