13 novembre 2013
21
délibérations
9
Autres decisions
5
Finances & Budget
3
Environnement
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Délibérations (21)
Acba — Rapport Activités 2012
Convention avec l'Orbcb — Saison 2013-2014
Débat sur les Orientations Budgétaires
Recensement de la Population
Convention Disponibilité avec la Snsm
Scccv Paul Pras
Condition Mise à Disposition Tiers — Salle Quintaou
Convention Disponibilité avec la Snsm
Convention avec Psychologue
Actualisation Tarifs Occupation Domaine Public Communal
Création Budget Annexe Salle Quintaou
Garantie Emprunt Ass. Mission Père Cestac
Festival les Jours Heureux — Tarifs 2014
Régie Recettes Izadia — Vente Cartes Postales et Affiches
Modalités Rétribution Travail Secrétaires Bureaux de Vote
Magazine Municipal — Signature Marché
Actualisation Participations Locations Chapiteaux
Rues Pinane et Bois Belin — Acquisition Terrains
Ass. Pompiers Solidaires — Association Except
Equipement Culturel Quintaou — Avenants pour Tx Suppl
Stade de Choisy — Programme Réaménagement
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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