25 septembre 2014
47
délibérations
13
Autres decisions
12
Finances & Budget
6
Environnement
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Délibérations (47)
Marché Public Matériels d'Impression Multifonctions
Convention Ugap — Fourniture Gaz Bâtiments Communaux
Comité Stratégique Port de Bayonne Désignation Représentants CM
Protocole d'Accord Transactionnel avec Eiffage
Convention Programmation et Suivi Déploiements Ftth avec Orange
A.c.b.a. — Bilan 2013 Assainissement
Demande Dérogation Carrefour City
Comité Technique — Maintien du Paritarisme
Lancement Études Pont Dommain
Création Périmètre Étude en Coeur de Ville
Avis Projet Cci Stockage Bois Zone St Bernard Bayonne
Smun — Rapport d'Activités 2013
Décisions du Maire
Fixation de la Taxe sur l'Électricité
Rénovation Notre Dame du Refuge — Garantie d'Emprunt Complémentaire
Subvention Exceptionnelle à Verser au C.C.A.S
Plan de Financement Digue de Protection Aire de Camping Cars la Barre
Subvention Scène Nationale du Sud Aquitain
Budget Annexe Eau Potable — Approbation BS 2014
Budget Annexe Eco Quartier du Maharin Approbation BS 2014
Subvention Exceptionnelle Association Xokottipi
Subvention Exceptionnelle à l'Aéroclub Basque
Plan de Financement Remise en État Garde Corps la Barre
BP — Approbation Budget Supplémentaire 2014
Subvention Acquisition Livres Bibliothèque
Fixation de la Surtaxe sur l'Eau Potable
A.c.b.a. Rapport Annuel Élimination des Déchets
Tableau des Emplois
Réseau de Gaz — Bilan 2013 de Grdf
Rapport 2013 Maire — Eau Potable
Rapport Annuel d'Activité 2013 Délégataire Eau Potable
Rétrocession Acba — Ilot Larochefoucauld
Acquisitions Foncières pour Alignement de Voirie
Rétrocession Acba — Allée des Arbousiers
Allée de Guichon — Acquisition d'Un Complément de Voie
Travaux Cosec El Hogar
Schéma Directeur Aménagement Port de Bayonne
Logement Social Avenue de l'Adour — Cession d'Un Terrain au Col
Logement Social Route de Lavigne — Cession Terrain Office 64
Logement Social Rue de Truillet — Rétrocession Bande de Terrain
Logement Social Rue de Houndaro — Rétrocession Espace Boisé
Partenariat Association Horizons
Concours du Trésorier Municipal — Attribution de l'Indemnité de Conseil
Création Comité Hygiène et Sécurité et Conditions de Travail
Don pour la Collection Municipale Oeuvre le Bouquet
Convention Scène Nationale — Théâtre Quintaou
Conditions de Mise à Dispositin du Théâtre à des Tiers
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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