19 février 2015
26
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
3
Administration
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Délibérations (26)
Patrimoine Immobiler — Travaux dans les Écoles - Année 2015
Patrimoine Immobilier — Ilot de Larochefoucauld
Espaces Publics — Aménagement Place G. Leclerc - Avenant N°3
Espaces Publics — Voirie Communale au 31.12.2014
Développement Urbain — Sutar - Lancement Étude Urbaine
Foncier — Av. Eugène Bernain - Propriété SAS Sopha - Alignement
Foncier — ZAC de Hausquette
Développement Urbain — PLUI Communauté Agglomération Côte Basque-Adour
Foncier — Rue du Moulin Barbot - Propriété Kadri - Alignement
Espaces Publics — Foret du Pignada - Modif Projet Piste Dfci
Affaires Générales — Marché de Quintaou
Organismes Extérieurs — Cdt Béarn Pays Basque
Espaces Publics — Voies Privées - Classement Domaine Public Communal
Vie Institutionnelle — Listes pour Élection Membres C.d.s.p
Vie Institutionnelle — Creation Commission Affaires Generales
Vie Institutionnelle — Réglement Interieur du CM - Modifications
Culture — Acquisition Oeuvre Patrick Grabet
Culture — Don d'Oeuvres Patrick Grabet
Culture — Acquisitions et Dons Oeuvres Année 2014
Ressources Humaines — Véhicule Fonction
Ressources Humaines — Régime Indemnitaire - Modifications
Finances — Tarifs 2015 Structures Accueil Petite Enfance
Finances — Majoration 20 % Part Communale Taxe Habitation Résidences Secondaires
Environnement — Périmètre Natura 2000 l'Adour
Environnement — Périmètre Natura 2000 la Nive
Tourisme — Renouvellement Demande Classement Commune Touristique
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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