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12 décembre 2016

Anglet 44 délibérations
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44

délibérations

12

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

6

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (44)

Finances & Budget 12 délibérations
11

Budget Principal — Vote du Budget Primitif 2017

12

Modification des Autorisations de Programme et des Credits de Paiement

13

Actualisation des Tarifs d'Occupation du Domaine Public Communal pour 2017

14

Reprise de l'Activite "vente de Titres de Transport"

15

Tarifs des Manifestations Evenementielles

16

Transfert de la Competence en Matiere de "promotion du Tourisme, Dont la Creation d'Offices de Tourisme" A Compter du 30 Decembre 2016 - Approbation du Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (cletc)

29

Avenant A la Convention de Participation Financiere Passee avec l'Acba pour l'Assainissement du Quartier Montdeville

40

Budget Principal — Vote de la Decision Budgetaire Modificative N° 2

41

Budget Annexe Eau Potable — Vote du Budget Primitif 2017

42

Souscription de Parts Sociales dans la Future Societe Cooperative d'Interet Collectif (scic) Nobatek / Inef4

43

Attribution de Subventions aux Associations et Autres Organismes pour 2017

44

Exercice de la Competence en Matiere de "promotion du Tourisme, Dont la Creation d'Offices de Tourisme" - Approbation du Proces-Verbal de Mise A Disposition de l'Equipement Communal Affecte A l'Exercice de la Competence, Implante sur la Commune d'Anglet

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
7

Avis de la Commune sur le Projet de l'Agglomeration Côte Basque-Adour de Creation de la Zone d'Amenagement Differe Grand Paysage, Nature et Agriculture Urbaines

8

Desaffectation et Declassement des Terrains du Parking de Bovero

9

Cession des Terrains Dits de Bovero A Habitat Sud Atlantic

25

Cession Fonciere - Petit Bois

26

Acquisition d'Un Immeuble Situe 21, Avenue de Biarritz

27

Acquisition Fonciere A Sutar Aupres de l'Epfl

35

Centre Culturel Tivoli — Extension - Avant Projet Sommaire

36

Avis de la Ville d'Anglet sur le Projet de PLU Revise de Bassussarry

37

Cession d'Une Bande de Terrain — 34 Rue Francis Jammes

38

Convention de Delegation de Maîtrise d'Ouvrage entre la Commune d'Anglet et Habitat Sud Atlantic - Projet Bovero

Enfance & Jeunesse 6 délibérations
4

Enseignement Public — Repartition des Aides

5

Enseignement Public — Credits Sorties Scolaires

6

Reglement de Fonctionnement des Creches Quintaou et Maylis de Menditte - Contrats Creches/familles

20

Enseignement Public — Aide aux Ecoles Bilingues 2017

21

Enseignement Public — Aide A l'Enfance Inadaptee (u.l.i.s. et R.a.s.e.d.)

32

Enseignement Public — Attribution des Bourses Communales d'Enseignement Superieur

Ressources humaines 4 délibérations
1

Remise Gracieuse de Dette d'Un Agent de la Ville

2

Recensement de la Population

19

Tableau des Emplois de la Ville — Modification

30

Regime Indemnitaire des Agents de la Ville et du CCAS - Ajustement du Dispositif

Environnement 4 délibérations
23

Service Public de l'Eau Potable — Choix du Mode de Gestion

24

Convention Quadripartite de Facturation, Recouvrement et Reversement de la Redevance d'Assainissement par le Gestionnaire du Service de l'Eau Potable

34

Marche pour la Fourniture, l'Installation et l'Entretien de Mobiliers Urbains d'Information - Signature du Marche

39

Bilan 2015 de Grdf

Culture & Patrimoine 2 délibérations
3

Scene Nationale du Sud Aquitain — Subvention pour l'Elaboration de la Charte de Cooperation Culturelle en Vue de la Creation d'Un Epcc

31

Modification du Reglement Interieur et des Chartes de la Bibliotheque Municipale

Événementiel & Tourisme 2 délibérations
17

Promotion du Tourisme — Modification des Statuts de l'Agglomeration Côte Basque-Adour

18

Gestion de l'Espace de l'Ocean — Rapport d'Activite 2015 Anglet Tourisme

Social & Santé 2 délibérations
22

Convention de Partenariat avec l'Association Face Pays de l'Adour

33

Dispositif Insertion et Citoyennete — Renouvellement Convention avec l'Association Unis Cite

Administration 1 délibération
10

Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Autres decisions 1 délibération
28

Communauté d'Agglomération du Pays Basque - Désignation des Conseillers Communautaires

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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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