12 décembre 2016
44
délibérations
12
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
6
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (44)
Budget Principal — Vote du Budget Primitif 2017
Modification des Autorisations de Programme et des Credits de Paiement
Actualisation des Tarifs d'Occupation du Domaine Public Communal pour 2017
Reprise de l'Activite "vente de Titres de Transport"
Tarifs des Manifestations Evenementielles
Transfert de la Competence en Matiere de "promotion du Tourisme, Dont la Creation d'Offices de Tourisme" A Compter du 30 Decembre 2016 - Approbation du Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (cletc)
Avenant A la Convention de Participation Financiere Passee avec l'Acba pour l'Assainissement du Quartier Montdeville
Budget Principal — Vote de la Decision Budgetaire Modificative N° 2
Budget Annexe Eau Potable — Vote du Budget Primitif 2017
Souscription de Parts Sociales dans la Future Societe Cooperative d'Interet Collectif (scic) Nobatek / Inef4
Attribution de Subventions aux Associations et Autres Organismes pour 2017
Exercice de la Competence en Matiere de "promotion du Tourisme, Dont la Creation d'Offices de Tourisme" - Approbation du Proces-Verbal de Mise A Disposition de l'Equipement Communal Affecte A l'Exercice de la Competence, Implante sur la Commune d'Anglet
Avis de la Commune sur le Projet de l'Agglomeration Côte Basque-Adour de Creation de la Zone d'Amenagement Differe Grand Paysage, Nature et Agriculture Urbaines
Desaffectation et Declassement des Terrains du Parking de Bovero
Cession des Terrains Dits de Bovero A Habitat Sud Atlantic
Cession Fonciere - Petit Bois
Acquisition d'Un Immeuble Situe 21, Avenue de Biarritz
Acquisition Fonciere A Sutar Aupres de l'Epfl
Centre Culturel Tivoli — Extension - Avant Projet Sommaire
Avis de la Ville d'Anglet sur le Projet de PLU Revise de Bassussarry
Cession d'Une Bande de Terrain — 34 Rue Francis Jammes
Convention de Delegation de Maîtrise d'Ouvrage entre la Commune d'Anglet et Habitat Sud Atlantic - Projet Bovero
Enseignement Public — Repartition des Aides
Enseignement Public — Credits Sorties Scolaires
Reglement de Fonctionnement des Creches Quintaou et Maylis de Menditte - Contrats Creches/familles
Enseignement Public — Aide aux Ecoles Bilingues 2017
Enseignement Public — Aide A l'Enfance Inadaptee (u.l.i.s. et R.a.s.e.d.)
Enseignement Public — Attribution des Bourses Communales d'Enseignement Superieur
Remise Gracieuse de Dette d'Un Agent de la Ville
Recensement de la Population
Tableau des Emplois de la Ville — Modification
Regime Indemnitaire des Agents de la Ville et du CCAS - Ajustement du Dispositif
Service Public de l'Eau Potable — Choix du Mode de Gestion
Convention Quadripartite de Facturation, Recouvrement et Reversement de la Redevance d'Assainissement par le Gestionnaire du Service de l'Eau Potable
Marche pour la Fourniture, l'Installation et l'Entretien de Mobiliers Urbains d'Information - Signature du Marche
Bilan 2015 de Grdf
Scene Nationale du Sud Aquitain — Subvention pour l'Elaboration de la Charte de Cooperation Culturelle en Vue de la Creation d'Un Epcc
Modification du Reglement Interieur et des Chartes de la Bibliotheque Municipale
Promotion du Tourisme — Modification des Statuts de l'Agglomeration Côte Basque-Adour
Gestion de l'Espace de l'Ocean — Rapport d'Activite 2015 Anglet Tourisme
Convention de Partenariat avec l'Association Face Pays de l'Adour
Dispositif Insertion et Citoyennete — Renouvellement Convention avec l'Association Unis Cite
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Communauté d'Agglomération du Pays Basque - Désignation des Conseillers Communautaires
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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