19 novembre 2020
25
délibérations
7
Finances & Budget
6
Administration
4
Ressources humaines
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Délibérations (25)
Budget Principal 2020 — Approbation de la Décision Modificative N° 2
Orientations Budgétaires 2021
Subventions Exceptionnelles de Fonctionnement et d'Equipement A l'Etablissement Public de Cooperation Culturelle du Sud Aquitain au Titre de l'Annee 2020
Décharge de Responsabilité et Remise Gracieuse au Bénéfice du Régisseur de la Régie de Recettes N° 692 de la Maison de l'Environnement Izadia Suite à l'Incendie du 30 Juillet 2020
Soutien à l'Économie Locale — Abandon de Créances - Abonnements Marchés Nocturnes
Convention de Partenariat entre la Communauté d'Agglomération Pays Basque et la Ville d'Anglet dans le Cadre du Programme Elena de la Banque Européenne d'Investissement pour la Rénovation Énergétique du Patrimoine Public et le Développement des Énergies R
Soutien à l'Économie Locale — Droits de Terrasse - Reconduction des Extensions et de Leur Gratuité Jusqu'Au 31 Décembre 2020
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Modalités de Réunion à Distance du Conseil Municipal dans le Cadre de l'État d'Urgence Sanitaire
Tableau du Conseil Municipal — Modification
Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Adaptation
Installation d'Un Conseiller Municipal
Commissions Municipales — Modifications
Mise à Disposition de Personnel Auprès de la Caisse des Ecoles
Rapport sur l'Égalité Femmes — Hommes sur le Territoire pour l'Année 2020
Modalités de Rétribution du Travail Effectué par les Agents Municipaux à l'Occasion des Scrutins Électoraux 2021 - Modification
Mise à Disposition de Personnel Auprès d'Un SIVU
Massif du Pignada — Adhésion au Système de Certification en Gestion Forestière Durable Pefc
Repos Dominical des Salariés — Demande de Dérogations pour 2021
Fourrière Automobile — Rapport d'Activité 2019 Société Mendes Crosa
Délibération sur le Principe de Déléguer la Gestion et l'Exploitation de l'Espace de l'Océan par Anglet Tourisme
Gestion et Exploitation de l'Espace de l'Océan - Rapport d'Activité Anglet Tourisme 2019
Acquisition Foncière — Rue de Chassin
Convention de Co — Maîtrise d'Ouvrage pour la Réalisation de l'Opération de Réaménagement de l'Avenue des Deux-Villes
Réseau de Gaz — Rapport d'Activité 2019 de Grdf
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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