21 juin 2023
25
délibérations
11
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
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Délibérations (25)
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties — Abattement Facultatif de la Base d'Imposition des Logements Faisant l'Objet d'Un Bail Réel Solidaire
Actualisation 2024 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Actualisation du Catalogue Tarifaire 2023-2024
Fixation des Taux de Participation 2023 aux Structures Petite Enfance
Anglet Tourisme — Approbation du Compte Financier 2022
Approbation de la Convention Instituant le Partage du Produit Communal de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties des Nouvelles Zones d'Activités Économiques Communautaires dans le Cadre du Pacte Financier et Fiscal de la Communauté d'Agglomération Pay
Adhésion de la Commune d'Anglet au Groupe Agence France Locale (afl) et Engagement de Garantie à Première Demande pour 2023
Révision et Actualisation des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement
Actualisation 2024 de la Taxe de Séjour
Avance sur la Subvention 2024 de l'Association Anglet Côte Basque Basket
Budget Principal — Approbation du Budget Supplémentaire 2023
Echanges Fonciers au Sein du Massif du Pignada
Convention de Projet Urbain Partenarial pour l'Aménagement du Secteur Hausquette II - Capb / Commune d'Anglet / Société Mj Développement - Immobilier & Investissement
Institution de la Taxe d'Aménagement à Taux Majoré
Rue Henri Rénéric — Déclassement Anticipé de Diverses Emprises du Domaine Public Communal
Approbation de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs (cpo)- 2023-2026 entre l'État, la Région Nouvelle Aquitaine, le Département des Pyrénées-Atlantiques les Villes de Bayonne, Anglet, Boucau et Saint-Jean-De-Luz avec l'Établissement Public de Coopérati
Présentation et Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Éducatif et Social (2023-2027) de la Médiathèque d'Anglet
Acceptation Définitive du Don de la Collection Valentine et Jean-Claude Marcadé
Tableau des Effectifs au 1er Juillet 2023
Désignation d'Un Référent Déontologue pour les Élus Locaux
Evolution de la Rémunération des Sauveteurs Côtiers Confirmés
Massif du Pignada — Avenant N°1 à la Convention Constitutive de Groupement de Commandes avec le Département des Pyrénées-Atlantiques Relative au Réaménagement de la Forêt
Etude pour le Réemploi des Eaux de Délestage du Lac de Chiberta - Convention Financière avec l'Association du Golf de Chiberta
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Dénomination de Voies et Places Publiques
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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