8 janvier 2025
32
délibérations
10
Finances & Budget
8
Ressources humaines
5
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Secours d'Urgence aux Victimes du Cyclone Chido à Mayotte
Attribution des Subventions Supérieures à 23 000 € aux Associations et Autres Organismes pour 2025
Avance sur la Subvention 2025 de la Maison d'Assistantes Maternelle Xokottipi
Budget Annexe "construction, Entretien et Commercialisation des Caveaux et Cavurnes" - Approbation du Budget Primitif 2025
Budget Annexe "gestion de l'Espace Bar du Théâtre Quintaou" - Approbation du Budget Primitif 2025
Budget Principal 2025 — Création d'Autorisations de Programme
Convention Relative à la Participation Financière de l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle - Aquitaine au Financement d'Un Projet pour la Prévention des Violences sur les Mineurs
Octroi d'Une Garantie Autonome à Première Demande au Bénéfice de Certains Créanciers de l'Agence France Locale au Titre de l'Exercice 2025
Budget Annexe 2024 "construction, Entretien et Commercialisation des Caveaux et Cavurnes" - Approbation de la Décision Modificative N° 1
Budget Principal — Approbation du Budget Primitif 2025
Groupement de Commandes entre la Ville et le CCAS - Protection Sociale Complémentaire
Emplois Saisonniers
Mise en Place de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement des Policiers Municipaux (isfe)
Evolution de la Participation Employeur pour la Couverture Prévoyance des Agents
Recensement de la Population 2025 — Recrutement d'Agents Recenseurs
Dérogation Permettant à un Jeune Âgé d'Au Moins 15 Ans et de Moins de 18 Ans, en Situation de Formation Professionnelle d'Effectuer des Travaux Dits « Règlementés »
Modification du Tableau des Emplois
Evolution du Dispositif des Titres Restaurant
Fixation des Tarifs de Participation 2025 aux Structures Petite Enfance
Prise en Charge des Frais d'Obsèques en l'Absence de Famille Et/ou de Ressources Suffisantes
Définition du Montant de la Subvention Forfaitaire au Berceau avec les Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants Associatifs et des Maisons d'Assistantes Maternelles d'Anglet
Soutien Éducatif et Inclusion Scolaire — Attribution de Crédits aux Écoles Publiques et au Centre Médico-Scolaire 2024-2025
Attribution des Bourses d'Enseignement Supérieur 2024/2025
Acquisition Foncière — Avenue de Maignon
Acquisitions Foncières pour Aménagement de Voirie - Avenue d'Espagne
Avis sur la Mise en Concordance du Cahier des Charges du Lotissement de la Société Minière et Métallurgique de Penarroya avec le Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Anglet
Acquisition Foncière — Allée des Frênes
Mode de Gestion — Bar Théâtre Quintaou
Nomination d'Un Membre Titulaire et de Son Suppléant au Conseil d'Administration de l'Epcc de Sud Aquitain
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Désordres Résidence Parc des Cinq Cantons - Protocole d'Accord Transactionnel
Communauté d'Agglomération Pays Basque — Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Eau Potable et d'Assainissement
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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