5 novembre 2025
29
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
5
Autres decisions
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Délibérations (29)
Réaménagement de lHôtel de Ville — Validation de l'Avant-projet Détaillé et Missions de Maîtrise d'Œuvre
Situation de la Voirie Communale au 31 Décembre 2025
Autoconsommation Collective Photovoltaïque - Convention avec Enedis
Régularisations Foncières — Rue de Latchague
Enquête Publique Préalable au Classement des Rues Calliope, Uranie, Erato, Euterpe, Clio et Thalie dans le Domaine Public Communal
Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Avenue d'Espagne
Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Rue de Bouney
Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Rue du Bois Belin
Budget Principal 2025 — Approbation de la Décision Modificative N° 4
Actualisation du Catalogue des Tarifs 2025-2026
Dissolution de l'Association Syndicale Autorisée du Foyer Militaire d'Anglet avec Transfert de l'Actif Financier à la Commune d'Anglet
Convention avec le Département des Pyrénées-Atlantiques pour le Financement de la Restructuration et de l'Extension de la Médiathèque Jean-Michel Barate
Approbation des Rapports N°1 et 2 de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (clect) du 17 Septembre 2025 Relatifs aux Évaluations de Transferts de Charges
Gestion et Exploitation de l'Espace de l'Océan - Rapport d'Activité 2024
Fourrière Automobile — Rapport d'Activité 2024 Société Mendès-Crosa
Sepa — Rapport d'Activité 2024
Repos Dominical des Salariés — Demande de Dérogations pour 2026
Grdf — Rapport d'Activité 2024
Pignada — Etat d'Assiette de Coupe de Bois 2026
Renouvellement de la Convention de Partenariat Handiplage 2025-2030 - Labellisation du Site Niveau 3 - Plage de la Petite Chambre d'Amour
Adhésion au Groupement de la Communauté d'Agglomération Pays Basque pour Coordination dans le Cadre de l'Appel à Projets Proposé par Citeo pour le Déploiement du Tri Sélectif dans l'Espace Public
Rapport sur la Situation en Matière d'Égalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes pour l'Année 2025
Remise Gracieuse de Dette d'Un Agent de la Ville
Vidéoprotection Urbaine — Convention de Partenariat avec l'État
Convention de Groupement de Commandes entre la Commune d'Anglet et la Commune de Bayonne pour l'Acquisition de Fournitures dHabillement et de Matériel Professionnel pour Leurs Polices Municipales
Dénomination de Parcs et Jardins Publics
Anglet Tourisme — Rapport d'Activité 2024
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Régularisation — Convention de Financement avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour pour les Aménagements Cyclables
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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