7 janvier 2026
41
délibérations
11
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
6
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Subvention de l'Agence Régionale de Santé - Maison Sport Santé
Attribution des Subventions Supérieures à 23 000 € aux Associations et Autres Organismes pour 2026
Attribution des Subventions Supérieures à 23 000 € aux Associations et Autres Organismes pour 2026 - Genêts d'Anglet Football
Attribution des Subventions Supérieures à 23 000 € aux Associations et Autres Organismes pour 2026 – Epicerie Sociale
Budget Principal — Approbation du Budget Primitif 2026
Budget Annexe "construction, Entretien et Commercialisation des Caveaux et Cavurnes" - Approbation du Budget Primitif 2026
Dispositif d'Accompagnement des Communes et Satellites de la Communauté d'Agglomération Pays Basque pour la Valorisation des Certificats d'Économies d'Énergie (cee)
Convention Fonds Territorialisés Feder — Centre Aquatique
Attribution des Subventions Supérieures à 23 000 € aux Associations et Autres Organismes pour 2026 - Mission Locale Pays Basque
Fixation des Tarifs de Participation 2026 aux Structures Petite Enfance
Enseignement Privé — Attribution du Forfait Scolaire 2025-2026
Projet Cœur de Ville — Convention d'Opération Foncière avec l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque
Déclassement du Domaine Public — 67 Avenue de Brindos
Cession Foncière — 67 Avenue de Brindos
Sollicitation d'Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque pour le Périmètre Dit "avenue de Maignon"
Bilan Foncier 2025
Acquisition Foncière pour Alignement de Voirie - Avenue de Montbrun
Sollicitation d'Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque pour le Périmètre Dit "place Lamothe"
Lancement d'Un Appel à Concurrence en Vue de la Conclusion d'Une Convention de Participation et d'Un Contrat Collectif d'Assurance Associé pour le Risque Santé et Prévoyance en Faveur des Agents
Emplois Saisonniers
Evolution de la Participation Employeur pour la Couverture Santé des Agents
Tableau des Effectifs au 1er Janvier 2026
Mise sous Pli de Propagande Électorale — Recrutement
Recensement de la Population 2026 — Recrutement d'Agents Recenseurs
Soutien Éducatif et Inclusion Scolaire : Attribution de Crédits aux Écoles Publiques et au Centre Médico Scolaire
Aide aux Voyages Éducatifs pour les Élèves Angloys de l'Enseignement Secondaire pour l'Année Scolaire 2025-2026
Attribution des Bourses d'Enseignement Supérieur 2025/2026
Prise en Charge des Frais d'Obsèques en l'Absence de Famille Et/ou de Ressources Suffisantes
Décisions du Maire Prises par Délégation en Application de l'Article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Octroi d'Une Garantie Autonome à Première Demande au Bénéfice de Certains Créanciers de l'Agence France Locale au Titre de l'Exercice 2026
Budget Principal 2026 — Révision et Création d'Autorisations de Programme
Délégation de Service Public Espace Bar et Restauration du Théâtre Quintaou - Avenant N°1
Collection Municipale — Acquisitions d'Oeuvres d'Art pour l'Année 2024
Avenant N°1 à la Convention entre la Ville d'Anglet et l'Établissement Public de Coopération Culturelle du Sud-Aquitain Portant sur les Relations Juridiques, Techniques et Financières dans le Cadre des Missions Dévolues à l'Établissement
Renouvellement de l'Adhésion à la Certification Pefc
Mise en Œuvre de la Stratégie Locale de Gestion des Risques Littoraux 2ème Génération 2023-2028 : Approbation du Plan de Financement et Convention Financière avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Risques Naturels — Convention entre la Ville d''Anglet et le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Pyrénées-Atlantiques - Sdis64 Relative à l'Exploitation du Système Firegard de Détection Précoce des Feux
Parc de Stationnement de la Maison des Etudiants - Convention de Gestion avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque
Accueil du "bus du Coeur des Femmes 2026" - Signature de la Charte d'Engagement
Convention d'Objectifs entre la Ville d'Anglet et l'Office de Tourisme d'Anglet – Modification
Convention Locale de Sûreté des Transports Collectifs
Document intégral
886 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-du-conseil-municipal-danglet-depuis-1998
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Anglet
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.