28 juin 2001
34
délibérations
19
Finances & Budget
6
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (34)
Accueils Periscolaires — Tarification et Conversion en Euros
Tarif d'Utilisation d'Une Borne "flots Bleus" - Conversion en Euros
Decisions Budgetaires Modificatives
Tarifs de Depot Provisoire au Depositoire Municipal – Conversion en Euros
Decision Budgetaire Modificative : Extension de la Bibliotheque Municipale
Tarifs du Marche Dominical de Quintaou — Conversion en Euros
Tarifs des Droits de Place du Marche de Quintaou – Conversion en Euros
Tarifs des Restaurants Scolaires — Actualisation et Conversion en Euros
Centre de Loisirs sans Hebergement – Tarifs
Operation Budgetaire d'Ordre — Interets Courus Non Echus
Tarifs d'Occupation des Salles de la Maison pour Tous – Conversion en Euros
Avis sur le Budget Definitif 2001 de l'Office Municipal de Tourisme
Octroi de Subventions Exceptionnelles
Clubs de Couture : Tarifs d'Adhesion
Fixation des Tarifs pour Delivrance de Photocopies – Conversion en Euros
Droit d'Occupation de la Place du General Leclerc – Conversion du Tarif en Euros
Decision Budgetaire Modificative : Transfert de la Regie des Transports Urbains au C.C.A.S. – Octroi de Subvention au C.C.A.S
Vente de Fleurs aux Abords des Cimetieres – Actualisation du Tarif
Decision Budgetaire Modificative : Prestation du Service Informatique Realisee pour le Compte du C.C.A.S. – Transfert de Credits – Octroi d'Une Subvention Complementaire au C.C.A.S
Contrat Temps Libre — Engagement d'Une Etude Diagnostic
Titres de Participation S.t.a.b. — Operations de Regularisation
Admission d'Un Titre en Non Valeur
Inhumation des Personnes sans Ressource — Prise en Charge des Frais d'Obseques – Conversion en Euros
Titres de Participation Sapac — Operations de Regularisation
Enseignement Prive — Application de la Loi N° 77-1285 du 25 Novembre 1977
Affaires Foncieres : Acquisition de la Propriete Bovero
Tarifs des Concessions du Columbarium Municipal – Conversion en Euros
Tarifs des Concessions dans les Cimetieres – Conversion en Euros
Ressources Humaines : Tableau des Emplois
Ressources Humaines : Conditions d'Exercice des Mandats Locaux
Tarifs d'Utilisation des Equipements Sportifs – Actualisation et Conversion en Euros
Tarifs « Ticket Sport » — Conversion en Euros
Avis sur le Compte Financier 2000 de l'Office Municipal de Tourisme
Creation d'Une Aire de Stationnement Payant – Conversion en Euros
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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