14 décembre 2000
27
délibérations
13
Finances & Budget
6
Autres decisions
4
Ressources humaines
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Délibérations (27)
Octroi d'Une Subvention — Amicale des Marins et Anciens Marins d'Anglet
Avis sur le Budget Primitif 2001 de l'Office Municipal de Tourisme
Contrat de Ville — Quartier de Blancpignon – Recherche sur la Memoire – Demande de Subvention
Decision Budgetaire Modificative
Octroi d'Une Avance sur Subvention – Jorky Ball
Taxes et Produits Irrecouvrables
Octroi d'Une Subvention — Association de Prevention en Pays Basque
Bibliotheque Municipale — Acquisition de Materiel et de Mobilier – Demande de Subvention Aupres du Fonds Europeen de Developpement Regional
Contrat de Ville — Projet d'Equipement Multimedia dans les Ecoles Primaires des Quartiers Prioritaires – Demande de Subvention
Indemnite de Conseil au Comptable Municipal – Exercice 2000
Reversement d'Une Subvention A l'Office Municipal de Tourisme – Etude Audit Prealable A un Contrat de Station Touristique
Octroi d'Une Avance sur Subvention — Reveil Amical Sportif
Instauration de la Taxe Professionnelle Unique – Adoption du Montant Evalue des Depenses Transferees
Adhesion aux Services de l'Agence Publique de Gestion Locale
Inscription des Interets Courus Non Echus au 31 Decembre 2000
Creche d'Ustaritz — Participation de la Ville d'Anglet
Convention de Mandat pour la Realisation des Equipements d'Assainissement Pluvial de l'Operation « Piste Cyclable sur le Boulevard des Plages » - Avenant N° 1
Reduction Partielle d'Un Loyer
Convention de Mandat pour la Realisation des Equipements d'Assainissement Pluvial de l'Operation « Elargissement Rue de Salis » Avenant N° 1
Ressources Humaines : Regime Indemnitaire – Filiere Culturelle
Ressources Humaines : Regime Indemnitaire – Indemnite d'Exercice de Missions de Prefecture
Ressources Humaines : Regime Indemnitaire – Indemnite Specifique de Service
Ressources Humaines : Tableau des Emplois
Fixation de l'Indemnite de Logement des Instituteurs
Travaux d'Investissement en Regie — Exercice 2000
Modalites de Repartition du Produit des Concessions des Cimetieres entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale
Syndicat Intercommunal pour le Soutien A la Culture Basque – Augmentation de la Participation Financiere
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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