16 novembre 2001
11
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
1
Ressources humaines
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Délibérations (11)
Operations Budgetaires d'Ordre
Conversion des Tarifs en €uros : Depot d'Urnes au Depositoire
Decisions Budgetaires Modificatives
Octroi d'Une Subvention Exceptionnelle — Radio "gure Irratia"
Modification des Tarifs d'Utilisation des Tennis Municipaux
Octroi d'Une Subvention Exceptionnelle A l'Union Commerciale et Artisanale d'Anglet
Admission de Titre en Non Valeur
ENSEIGNEMENT PRIVE — APPLICATION DE LA LOI N° 77-1285 du 25 NOVEMBRE 1977
Souscription d'Un Contrat de Ligne de Tresorerie
Ressources Humaines : Tableau des Emplois
Octroi d'Une Participation pour l'Amenagement d'Un Terrain d'Accueil Familial
Document intégral
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Liste des délibérations du conseil municipal d'Anglet depuis 1998
Ce jeu de données liste l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la commune d'Anglet depuis juillet 1998.
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