Conseil municipal du 2026-03-20

Aranc 20 mars 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Environnement

2

Sécurité

2

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - CREATION et COMPOSITION des COMMISSIONS MUNICIPALES - DETERMINATION DU NOMBRE DADJOINTS - DÉSIGNATION DUN CORRESPONDANT DÉFENSE - DÉSIGNATION DUN CORRESPONDANT ENVIRONNEMENT - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU TERRITOIRE DÉNERGIE DEURE ET LOIR - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS A EURE-ET-LOIR INGÉNIÉRIE - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DAUNEAU (SIVOS DAUNEAU) - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT DEAU ET DASSANISSEMENT DU SUD YVELINES (SEASY) - DÉLÉGATIONS ACCORDÉES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU POLE DE SECURITE DU CANTON DAUNEAU ET DE GESTION DE LA TRESORERIE

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Délibérations (10)

🌱 Environnement 4 délibérations
202603

DÉSIGNATION DUN CORRESPONDANT ENVIRONNEMENT

202603

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU TERRITOIRE DÉNERGIE DEURE ET LOIR

202603

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DAUNEAU (SIVOS DAUNEAU)

202603

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT DEAU ET DASSANISSEMENT DU SUD YVELINES (SEASY)

🛡️ Sécurité 2 délibérations
202603

CREATION et COMPOSITION des COMMISSIONS MUNICIPALES

202603

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU POLE DE SECURITE DU CANTON DAUNEAU ET DE GESTION DE LA TRESORERIE (SIPSTA)

🏛️ Administration 2 délibérations
202603

DETERMINATION DU NOMBRE DADJOINTS

202603

DÉLÉGATIONS ACCORDÉES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

📄 Autres decisions 2 délibérations
202603

DÉSIGNATION DUN CORRESPONDANT DÉFENSE

202603

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS A EURE — ET-LOIR INGÉNIÉRIE

WEB recia:2026:11:2026-03-20
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