Conseil municipal du 2025-12-01

Arbrissel 1 décembre 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - DE_2025_12_05 AVENANT N1 GP ETUDES - DE_2025_12_04 Décision Modificative n 3 budget principal - DE_2025_12_03 Modification statutaires concernant la composition des conseils et bureaux communautaire mise en conformi - DE_2025_12_03 Modification statutaires concernant la composition des conseils et bureaux communautaire mise en conformi - DE_2025_12_01 adhésion à la convention de participation risque santé du CDG d'Ille-et-vilaine - DE_2025_12_02 Redevance de la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2026

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

DE_2025_12_05 AVENANT N1 GP ETUDES

2025

DE_2025_12_04 Décision Modificative n 3 budget principal

2025

DE_2025_12_02 Redevance de la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2026

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

DE_2025_12_03 Modification statutaires concernant la composition des conseils et bureaux communautaire mise en conformité b

2025

DE_2025_12_03 Modification statutaires concernant la composition des conseils et bureaux communautaire mise en conformité

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

DE_2025_12_01 adhésion à la convention de participation risque santé du CDG d'Ille-et-vilaine

WEB megalis:2025:13147:2025-12-01
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