CM
9 septembre 2024
Arbrissel
5 délibérations
5
délibérations
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Autres decisions
2 délibérations
2024
DE2024 09 05 Modification des statuts du SIEFT
2024
DE2024_09_03 participation à une opération dautoconsommation collective
Finances & Budget
2 délibérations
2024
DE2024_09_01 assainissement collectif révision de la participation au financement de l assainissement collectif 2025
2424
DE2424_09_02 assainissement non collectif revision de la taxe puits 2025
Sport
1 délibération
2024
DE2024_09_04 groupement de commandes verification des jeux et des equipements sportifs
📬 Suivre Arbrissel
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.