CM

10 mars 2026

Arches 39 délibérations

39

délibérations

17

Ressources humaines

12

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (39)

Ressources humaines 17 délibérations
2026

Création d'un emploi non permanent de direction adjointe - ALSH jeunesse

2026

Contrats dEngagements Educatifs (CEE) vacances davril le service jeunesse (Coglado et Ado-explorer)

2026

Contrats dEngagements Educatifs vacances davril pour les ALSH Perceval et Les Ptits Gallos

2026

Recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent chargé(e) de communication rédacteurs territoriaux

2026

Création d'un emploi non permanent dagent de maintenance

2026

Création poste saisonnier Port miniature Villecartier

2026

Taux Ratios promu promouvables

2026

Création d'un emploi non permanent dagent social à 28-35ème Multi-accueil COGLIDOU

2026

Création de 2 postes non permanents adjoint d'animation à temps non complet Alsh Perceval et Les ptits gallos

2026

Contrats saisonniers Accueil de Loisirs Sans Hébergement Vacances avril 2026

2026

Contrat sur emploi non permanent de responsable maintenance sur le grade de technicien territorial

2026

Création d'un poste permanent de responsable de pole c'ulture l'ecture publique au grade de Rédacteur Territorial Principal de 2ème classe

2026

Création d'un emploi non permanent dadjoint d'animation à temps non complet sur les mercredis scolaires ALSH Perceval

2026

Création d'un emploi non permanent à temps non complet dadjoint d'animation ALSH Les Ptits Gallos

2026

Créations de postes suite à avancement de grades

2026

Création de postes non permanents pour des accroissements temporaires d'activités (catégories C et B)

2026

Création de deux emplois non permanent — agents de voirie

Finances & Budget 12 délibérations
2026

Pays dArt et dHistoire Financement et modalités de mise en uvre

2026

Pays dArt et dHistoire Présentation du plan dactions et du schéma de gouvernance pour la mis en oeuvre du Label dans le cadre du Dépot du dossier de candidature auprès de la DRAC

2026

Reprise et affectation des résultats 2025

2026

Vote des subventions 2026

2026

Actualisation du vote des Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiements (AP-CP)

2026

Vote du produit de la taxe GEMAPI 2026

2026

Vote des taux dimposition 2026

2026

Présentation subvention Comice Agricole 2025

2026

Présentation subvention Association LIntervalCoglais 2026

2026

Motion sur les Projets de Loi de Finances 2026

2026

Aide à la sortie de vacance de logements situés en centre-bourg sur le territoire de Couesnon Marches de Bretagne

2026

Demande de la commune de le Chatellier aide financière installation photovoltaïque

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2026

Vente d'un délaissé commune de Montours LES PORTES DU COGLAIS

2026

Vente d'un terrain à la SARL RÉSILIANCE (WELDOM) - Zone d'Activités La Croix Rouge MAEN ROCH

2026

Stratégie patrimoine Echéancier de restitution aux communes des logements sous baux emphytéotiques

2026

Vente d'un terrain à la SCACV INNOVAL sur la Zone d'Activités Coglais Saint Eustache II MAEN ROCH

2026

Vente d'un terrain à la SARL CALL OF COFFEE - Zone d'Activités La Croix Rouge MAEN ROCH

2026

Vente d'un terrain à la SARL LA POULE QUI COUD - Zone d'Activités La Croix Rouge MAEN ROCH

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

Choix d'une AMO définition et mise en uvre d'une stratégie d'achats en services de télécommunications

2026

Attribution Marché public offres de transport sur le territoire de Couesnon Marches de Bretagne

2026

Attribution Marché public Réfection de la voie communale (VC) n°4 sur la commune de Saint Germain en Coglès

Environnement 1 délibération
2026

Avis sur la demande dautorisation environnementale présentée par la société Lanrigan dans lvent pour la création et lexploitation d'un parc éolien sur la commune de Lanrigan

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