Conseil municipal du 2026-03-10

Arches 10 mars 2026 39 délibérations
Document source

39

délibérations

17

Ressources humaines

12

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

39 délibérations - Pays dArt et dHistoire Financement et modalités de mise en uvre - Pays d'Art et d'Histoire Présentation du plan d'actions et du schéma de gouvernance pour la mis en oeuvre du Label dans - Reprise et affectation des résultats 2025 - Vote des subventions 2026 - Création dun emploi non permanent de direction adjointe - ALSH jeunesse - Contrats dEngagements Educatifs (CEE) vacances davril le service jeunesse (Coglado et Ado-explorer) - Contrats dEngagements Educatifs vacances davril pour les ALSH Perceval et Les Ptits Gallos - Choix dune AMO définition et mise en uvre dune stratégie dachats en services de télécommunications - Vente dun délaissé commune de Montours LES PORTES DU COGLAIS - Actualisation du vote des Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiements (AP-CP) - Vote du produit de la taxe GEMAPI 2026 - Vote des taux dimposition 2026 - Présentation subvention Comice Agricole 2025 - Présentation subvention Association LIntervalCoglais 2026 - Motion sur les Projets de Loi de Finances 2026 - Recrutement dun agent contractuel sur emploi permanent chargé(e) de communication rédacteurs territoriaux - Création dun emploi non permanent dagent de maintenance - Création poste saisonnier Port miniature Villecartier - Taux Ratios promu promouvables - Création dun emploi non permanent dagent social à 28-35ème Multi-accueil COGLIDOU

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Délibérations (39)

👥 Ressources humaines 17 délibérations
2026

Création dun emploi non permanent de direction adjointe - ALSH jeunesse

2026

Contrats dEngagements Educatifs (CEE) vacances davril le service jeunesse (Coglado et Ado-explorer)

2026

Contrats dEngagements Educatifs vacances davril pour les ALSH Perceval et Les Ptits Gallos

2026

Recrutement dun agent contractuel sur emploi permanent chargé(e) de communication rédacteurs territoriaux

2026

Création dun emploi non permanent dagent de maintenance

2026

Création poste saisonnier Port miniature Villecartier

2026

Taux Ratios promu promouvables

2026

Création dun emploi non permanent dagent social à 28-35ème Multi-accueil COGLIDOU

2026

Création de 2 postes non permanents adjoint danimation à temps non complet Alsh Perceval et Les p'tits gallos

2026

Contrats saisonniers Accueil de Loisirs Sans Hébergement Vacances avril 2026

2026

Contrat sur emploi non permanent de responsable maintenance sur le grade de technicien territorial

2026

Création dun poste permanent de responsable de pole culture lecture publique au grade de Rédacteur Territorial Principal de 2ème classe

2026

Création dun emploi non permanent dadjoint danimation à temps non complet sur les mercredis scolaires ALSH Perceval

2026

Création dun emploi non permanent à temps non complet dadjoint danimation ALSH Les Ptits Gallos

2026

Créations de postes suite à avancement de grades

2026

Création de postes non permanents pour des accroissements temporaires dactivités (catégories C et B)

2026

Création de deux emplois non permanent — agents de voirie

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2026

Pays dArt et dHistoire Financement et modalités de mise en uvre

2026

Pays d'Art et d'Histoire Présentation du plan d'actions et du schéma de gouvernance pour la mis en oeuvre du Label dans le cadre du Dépot du dossier de candidature auprès de la DRAC

2026

Reprise et affectation des résultats 2025

2026

Vote des subventions 2026

2026

Actualisation du vote des Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiements (AP-CP)

2026

Vote du produit de la taxe GEMAPI 2026

2026

Vote des taux dimposition 2026

2026

Présentation subvention Comice Agricole 2025

2026

Présentation subvention Association LIntervalCoglais 2026

2026

Motion sur les Projets de Loi de Finances 2026

2026

Aide à la sortie de vacance de logements situés en centre-bourg sur le territoire de Couesnon Marches de Bretagne

2026

Demande de la commune de le Chatellier aide financière installation photovoltaïque

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2026

Vente dun délaissé commune de Montours LES PORTES DU COGLAIS

2026

Vente dun terrain à la SARL RÉSILIANCE (WELDOM) - Zone dActivités La Croix Rouge MAEN ROCH

2026

Stratégie patrimoine Echéancier de restitution aux communes des logements sous baux emphytéotiques

2026

Vente dun terrain à la SCACV INNOVAL sur la Zone dActivités Coglais Saint Eustache II MAEN ROCH

2026

Vente dun terrain à la SARL CALL OF COFFEE - Zone dActivités La Croix Rouge MAEN ROCH

2026

Vente dun terrain à la SARL LA POULE QUI COUD - Zone dActivités La Croix Rouge MAEN ROCH

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

Choix dune AMO définition et mise en uvre dune stratégie dachats en services de télécommunications

2026

Attribution Marché public offres de transport sur le territoire de Couesnon Marches de Bretagne

2026

Attribution Marché public Réfection de la voie communale (VC) n°4 sur la commune de Saint Germain en Coglès

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Avis sur la demande dautorisation environnementale présentée par la société Lanrigan dans lvent pour la création et lexploitation dun parc éolien sur la commune de Lanrigan

WEB scdl:20007068800011:2026-03-10
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