10 mars 2026
39
délibérations
17
Ressources humaines
12
Finances & Budget
6
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
Création d'un emploi non permanent de direction adjointe - ALSH jeunesse
Contrats dEngagements Educatifs (CEE) vacances davril le service jeunesse (Coglado et Ado-explorer)
Contrats dEngagements Educatifs vacances davril pour les ALSH Perceval et Les Ptits Gallos
Recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent chargé(e) de communication rédacteurs territoriaux
Création d'un emploi non permanent dagent de maintenance
Création poste saisonnier Port miniature Villecartier
Taux Ratios promu promouvables
Création d'un emploi non permanent dagent social à 28-35ème Multi-accueil COGLIDOU
Création de 2 postes non permanents adjoint d'animation à temps non complet Alsh Perceval et Les ptits gallos
Contrats saisonniers Accueil de Loisirs Sans Hébergement Vacances avril 2026
Contrat sur emploi non permanent de responsable maintenance sur le grade de technicien territorial
Création d'un poste permanent de responsable de pole c'ulture l'ecture publique au grade de Rédacteur Territorial Principal de 2ème classe
Création d'un emploi non permanent dadjoint d'animation à temps non complet sur les mercredis scolaires ALSH Perceval
Création d'un emploi non permanent à temps non complet dadjoint d'animation ALSH Les Ptits Gallos
Créations de postes suite à avancement de grades
Création de postes non permanents pour des accroissements temporaires d'activités (catégories C et B)
Création de deux emplois non permanent — agents de voirie
Pays dArt et dHistoire Financement et modalités de mise en uvre
Pays dArt et dHistoire Présentation du plan dactions et du schéma de gouvernance pour la mis en oeuvre du Label dans le cadre du Dépot du dossier de candidature auprès de la DRAC
Reprise et affectation des résultats 2025
Vote des subventions 2026
Actualisation du vote des Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiements (AP-CP)
Vote du produit de la taxe GEMAPI 2026
Vote des taux dimposition 2026
Présentation subvention Comice Agricole 2025
Présentation subvention Association LIntervalCoglais 2026
Motion sur les Projets de Loi de Finances 2026
Aide à la sortie de vacance de logements situés en centre-bourg sur le territoire de Couesnon Marches de Bretagne
Demande de la commune de le Chatellier aide financière installation photovoltaïque
Vente d'un délaissé commune de Montours LES PORTES DU COGLAIS
Vente d'un terrain à la SARL RÉSILIANCE (WELDOM) - Zone d'Activités La Croix Rouge MAEN ROCH
Stratégie patrimoine Echéancier de restitution aux communes des logements sous baux emphytéotiques
Vente d'un terrain à la SCACV INNOVAL sur la Zone d'Activités Coglais Saint Eustache II MAEN ROCH
Vente d'un terrain à la SARL CALL OF COFFEE - Zone d'Activités La Croix Rouge MAEN ROCH
Vente d'un terrain à la SARL LA POULE QUI COUD - Zone d'Activités La Croix Rouge MAEN ROCH
Choix d'une AMO définition et mise en uvre d'une stratégie d'achats en services de télécommunications
Attribution Marché public offres de transport sur le territoire de Couesnon Marches de Bretagne
Attribution Marché public Réfection de la voie communale (VC) n°4 sur la commune de Saint Germain en Coglès
Avis sur la demande dautorisation environnementale présentée par la société Lanrigan dans lvent pour la création et lexploitation d'un parc éolien sur la commune de Lanrigan
📬 Suivre Arches
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.