Conseil municipal du 2022-10-14

Argenton 14 octobre 2022 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Finances & Budget

6

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Election d'un adjoint - Budget Annexe Locations immobilières ' Affectation des résultats de l'exercice 2021 - Budget Annexe « Locations Immobilières » ' Budget supplémentaire - Approbation de la convention annuelle relative au versement par le SDEI à la commune d'Argenton-sur-Creuse d'un fonds de - Cession de terrain - Le Terrier Blanc - Vente de terrains ' Lotissement les Grouailles - Vente de terrains ' Lotissement les Grouailles - Convention de partenariat ' Festival Chapitre Nature 2023 - Création d'une maison funéraire « Les Crasseaux » Argenton-sur-Creuse - Lauréats du concours Maisons Fleuries 2022 - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes - Indemnités de fonction d'un nouvel adjoint - Désignation d'un membre aux commissions - Désignation d'un membre aux commissions - Désignation de délégués au sein d'organismes extérieurs - Tableau des effectifs du personnel communal - Attribution de subvention exceptionnelle aux associations au titre de l'année 2022 - Attribution de subvention exceptionnelle aux associations au titre de l'année 2022 - Attribution de subvention exceptionnelle aux associations au titre de l'année 2022 - Budget Principal ' Décision modificative n°2

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2022

Budget Annexe Locations immobilières ' Affectation des résultats de l'exercice 2021

2022

Budget Annexe « Locations Immobilières » ' Budget supplémentaire

2022

Lauréats du concours Maisons Fleuries 2022

2022

Attribution de subvention exceptionnelle aux associations au titre de l'année 2022

2022

Attribution de subvention exceptionnelle aux associations au titre de l'année 2022

2022

Attribution de subvention exceptionnelle aux associations au titre de l'année 2022

2022

Budget Principal ' Décision modificative n°2

📄 Autres decisions 6 délibérations
2022

Approbation de la convention annuelle relative au versement par le SDEI à la commune d'Argenton-sur-Creuse d'un fonds de concours

2022

Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

2022

Indemnités de fonction d'un nouvel adjoint

2022

Désignation d'un membre aux commissions

2022

Désignation d'un membre aux commissions

2022

Désignation de délégués au sein d'organismes extérieurs

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2022

Cession de terrain — Le Terrier Blanc

2022

Vente de terrains ' Lotissement les Grouailles

2022

Vente de terrains ' Lotissement les Grouailles

🏛️ Administration 1 délibération
2022

Election d'un adjoint

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2022

Convention de partenariat ' Festival Chapitre Nature 2023

🌱 Environnement 1 délibération
2022

Création d'une maison funéraire « Les Crasseaux » Argenton-sur-Creuse

👥 Ressources humaines 1 délibération
2022

Tableau des effectifs du personnel communal

WEB ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:liste-des-deliberations-de-la-commune-d-argenton-sur-creuse-depuis-le-27-mars-20:2022-10-14
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