Conseil municipal du 2022-06-27

Argenton 27 juin 2022 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Ressources humaines

5

Finances & Budget

2

Vie associative

Résumé

Synthèse

18 délibérations - tableau des effectifs du personnel communal - budget annexe lotissement Les Grouailles - décision modificative n°1 - acceptation de don - association de la Bonne Dame d'Argenton sur Creuse - régularisation acquisition foncière bâtiment Graffeuil - rue Bruant - cession immobilière dans le cadre d'un projet privé d'aménagement de parking/box en centre-ville d'Argenton/C - convention de groupement de commandes - étude des seuils sur la rivière Creuse - rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics - affaires scolaires - participation des communes au fonctionnement du RASED - validation du projet de création du sentier de grande randonnée GR 100 "Les chemins de la Guerre de Cent Ans" - adhésion Association Régionale pour le fleurissement et l'embellissement des communes - contrat d'apprentissage - création d'un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activité - accueil de loisirs sans hébergement - vacances d'été - recrutement en contrat d'engagement éducatif (CEE) - taux de promotion pour les avancements de grade - attaché principal - avenant au contrat groupe d'assurance statutaire - budget principal - affectation des résultats de l'exercice 2021 - budget principal - budget supplémentaire 2022 - budget annexe - maison de santé pluridisciplinaire - budget supplémentaire 2022

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Délibérations (18)

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2022

tableau des effectifs du personnel communal

2022

contrat d'apprentissage

2022

création d'un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activité

2022

accueil de loisirs sans hébergement — vacances d'été - recrutement en contrat d'engagement éducatif (CEE)

2022

taux de promotion pour les avancements de grade - attaché principal

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2022

budget annexe lotissement Les Grouailles - décision modificative n°1

2022

avenant au contrat groupe d'assurance statutaire

2022

budget principal — affectation des résultats de l'exercice 2021

2022

budget principal — budget supplémentaire 2022

2022

budget annexe — maison de santé pluridisciplinaire - budget supplémentaire 2022

🤝 Vie associative 2 délibérations
2022

acceptation de don — association de la Bonne Dame d'Argenton sur Creuse

2022

adhésion Association Régionale pour le fleurissement et l'embellissement des communes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2022

régularisation acquisition foncière bâtiment Graffeuil - rue Bruant

2022

cession immobilière dans le cadre d'un projet privé d'aménagement de parking/box en centre-ville d'Argenton/C

📄 Autres decisions 2 délibérations
2022

convention de groupement de commandes — étude des seuils sur la rivière Creuse

2022

validation du projet de création du sentier de grande randonnée GR 100 "Les chemins de la Guerre de Cent Ans"

🏛️ Administration 1 délibération
2022

rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics

🎓 Éducation 1 délibération
2022

affaires scolaires — participation des communes au fonctionnement du RASED

WEB ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:liste-des-deliberations-de-la-commune-d-argenton-sur-creuse-depuis-le-27-mars-20:2022-06-27
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