27 juin 2022
18
délibérations
5
Ressources humaines
5
Finances & Budget
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Tableau des effectifs du personnel communal
Contrat dapprentissage
Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activité
Accueil de loisirs sans hébergement — vacances dété - recrutement en contrat d'engagement éducatif (CEE)
Taux de promotion pour les avancements de grade - attaché principal
Budget annexe lotissement Les Grouailles - décision modificative n°1
Avenant au contrat groupe dassurance statutaire
Budget principal — affectation des résultats de l'exercice 2021
Budget principal — budget supplémentaire 2022
Budget annexe — maison de santé pluridisciplinaire - budget supplémentaire 2022
Acceptation de don — association de la Bonne Dame dArgenton sur Creuse
Adhésion Association Régionale pour le fleurissement et lembellissement des communes
Convention de groupement de c'ommandes — étude des s'euils sur la rivière Creuse
Validation du projet de création du sentier de grande randonnée GR 100 "Les chemins de la Guerre de Cent Ans"
Régularisation acquisition foncière bâtiment Graffeuil - rue Bruant
Cession immobilière dans le c'adre d'un projet privé d'aménagement de parking/box en c'entre-ville d'Argenton/C
Rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics
Affaires scolaires — participation des communes au fonctionnement du RASED
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