Conseil municipal du 2022-03-25

Argenton 25 mars 2022 24 délibérations
Document source

24

délibérations

15

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

24 délibérations - tableau des emplois communaux - Budget annexe - Maison de Santé Pluridisciplinaire ' Compte de Gestion du Receveur Municipal 2021 - Budget annexe - Maison de Santé Pluridisciplinaire - Compte Administratif 2021 - Budget annexe - Maison de Santé Pluridisciplinaire ' Décision modificative n°1 - 2022 - Budget annexe - Lotissement des Grouailles ' Compte de Gestion du Receveur Municipal 2021 - Budget annexe - Lotissement des Grouailles ' Compte Administratif 2021 - Budget annexe - Lotissement des Grouailles ' Budget Primitif 2022 - Désignation d'un délégué au sein d'un organisme extérieur - Retrait de la commune d'Argenton sur Creuse du Syndicat Mixte du Pays Val de Creuse Val d'Anglin - Don de parcelle à la commune d'Argenton-sur-Creuse - Vente de terrains ' Lotissement les Grouailles - fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision du re - Convention de mise à disposition du service Accueil de Loisirs entre communes - Organisation d'un stage de saxophone - Subventions aux Associations pour 2022 - Adhésion à l'association Cagette et Fourchette - Fourrière Départementale Animale ' Participation aux frais de fonctionnement - taux communaux 2022 - budget principal - compte de gestion du receveur municipal 2021 - budget principal compte administratif 2021

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2022

Budget annexe — Maison de Santé Pluridisciplinaire ' Compte de Gestion du Receveur Municipal 2021

2022

Budget annexe — Maison de Santé Pluridisciplinaire - Compte Administratif 2021

2022

Budget annexe — Maison de Santé Pluridisciplinaire ' Décision modificative n°1 - 2022

2022

Budget annexe — Lotissement des Grouailles ' Compte de Gestion du Receveur Municipal 2021

2022

Budget annexe — Lotissement des Grouailles ' Compte Administratif 2021

2022

Budget annexe — Lotissement des Grouailles ' Budget Primitif 2022

2022

Subventions aux Associations pour 2022

2022

Fourrière Départementale Animale ' Participation aux frais de fonctionnement

2022

taux communaux 2022

2022

budget principal — compte de gestion du receveur municipal 2021

2022

budget principal compte administratif 2021

2022

budget principal bilan annuel des cessions et acquisitions immobilières 2021

2022

budget principal décision modificative n°1

2022

budget annexe locations immobilières compte de gestion du receveur municipal

2022

budget annexe location immobilières compte administratif 2021

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2022

tableau des emplois communaux

2022

fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l'avis des représentants des collectivités

2022

Convention de mise à disposition du service Accueil de Loisirs entre communes

📄 Autres decisions 3 délibérations
2022

Désignation d'un délégué au sein d'un organisme extérieur

2022

Retrait de la commune d'Argenton sur Creuse du Syndicat Mixte du Pays Val de Creuse Val d'Anglin

2022

Organisation d'un stage de saxophone

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2022

Don de parcelle à la commune d'Argenton-sur-Creuse

2022

Vente de terrains ' Lotissement les Grouailles

🤝 Vie associative 1 délibération
2022

Adhésion à l'association Cagette et Fourchette

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