CM

25 mars 2022

Argenton 24 délibérations

24

délibérations

15

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Autres decisions

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Délibérations (24)

Finances & Budget 15 délibérations
2022

Budget annexe — Maison de Santé Pluridisciplinaire ' Compte de Gestion du Receveur Municipal 2021

2022

Budget annexe — Maison de Santé Pluridisciplinaire - Compte Administratif 2021

2022

Budget annexe — Maison de Santé Pluridisciplinaire ' Décision modificative n°1 - 2022

2022

Budget annexe — Lotissement des Grouailles ' Compte de Gestion du Receveur Municipal 2021

2022

Budget annexe — Lotissement des Grouailles ' Compte Administratif 2021

2022

Budget annexe — Lotissement des Grouailles ' Budget Primitif 2022

2022

Subventions aux Associations pour 2022

2022

Fourrière Départementale Animale ' Participation aux frais de fonctionnement

2022

Taux communaux 2022

2022

Budget principal — compte de gestion du receveur municipal 2021

2022

Budget principal compte administratif 2021

2022

Budget principal bilan annuel des cessions et acquisitions immobilières 2021

2022

Budget principal décision modificative n°1

2022

Budget annexe locations immobilières compte de gestion du receveur municipal

2022

Budget annexe location immobilières compte administratif 2021

Ressources humaines 3 délibérations
2022

Tableau des emplois communaux

2022

Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de lavis des représentants des collectivités

2022

Convention de mise à disposition du service Accueil de Loisirs entre communes

Autres decisions 3 délibérations
2022

Désignation d'un délégué au sein d'un organisme extérieur

2022

Retrait de la commune dArgenton sur Creuse du Syndicat Mixte du Pays Val de Creuse Val dAnglin

2022

Organisation d'un stage de saxophone

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2022

Don de parcelle à la commune dArgenton-sur-Creuse

2022

Vente de terrains ' Lotissement les Grouailles

Vie associative 1 délibération
2022

Adhésion à l'association Cagette et Fourchette

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