Conseil municipal du 2021-10-15

Argenton 15 octobre 2021 25 délibérations
Document source

25

délibérations

14

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

25 délibérations - désignation d'un membre aux commissions - budget annexe "location immobilières" - décision modificative n°2 - budget principal - débat d'orientations budgétaires pour 2022 - indemnités des élus - débat sur la protection sociale complémentaire des agents territoriaux - ressources humaines : participation financière à la protection sociale complémentaire des agents couvrant le risque &quo - approbation des conventions cadre et annuelle relatives au versement par le SDEI à la commune d'Argenton sur Creuse d'un - adhésion au service de conseil en énergie partagé du SDEI - convention de groupement de commande entre Argenton sur Creuse et Saint Marcel - travaux de réfection du Pont du Palis - extinction de l'éclairage public sur une partie de la ville d'Argenton sur Creuse - cession de terrain 64 bis avenue Rollinat - Budget principal - compte de gestion du receveur municipal 2020 - attributions de subventions exceptionnelles aux associations au titre de l'année 2021 - avenant convention d'objectifs et de moyens avec la Cercle Laïque et Culturel - convention avec la fondation du patrimoine pour le lancement de la campagne de souscription publique pour la restauratio - coopération internationale : projet de partenariat avec Tokomadji et Centraider - création d'un service unifié de transport collectif entre Argenton sur Creuse et Saint Marcel - lauréats du concours des maisons fleuries - budget principal - compte administratif 2020 - budget principal - affectation des résultats de l'exercice 2020

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2021

budget annexe "location immobilières" - décision modificative n°2

2021

budget principal — débat d'orientations budgétaires pour 2022

2021

adhésion au service de conseil en énergie partagé du SDEI

2021

Budget principal — compte de gestion du receveur municipal 2020

2021

attributions de subventions exceptionnelles aux associations au titre de l'année 2021

2021

avenant convention d'objectifs et de moyens avec la Cercle Laïque et Culturel

2021

lauréats du concours des maisons fleuries

2021

budget principal — compte administratif 2020

2021

budget principal — affectation des résultats de l'exercice 2020

2021

budget annexe "lotissement les Grouailles" - prix de vente tranches 1 et 2

2021

budget annexe "lotissement les Grouailles" - transfert de prêt vers le budget principal

2021

budget annexe "lotissement les Grouailles" - décision modificative n°1

2021

budget principal — décision modificative n°2

2021

budget annexe "maison de santé pluridisciplinaire" - décision modificative n°1

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2021

désignation d'un membre aux commissions

2021

débat sur la protection sociale complémentaire des agents territoriaux

2021

ressources humaines : participation financière à la protection sociale complémentaire des agents couvrant le risque "prévoyance"

📄 Autres decisions 2 délibérations
2021

indemnités des élus

2021

approbation des conventions cadre et annuelle relatives au versement par le SDEI à la commune d'Argenton sur Creuse d'un fonds de concours

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2021

convention de groupement de commande entre Argenton sur Creuse et Saint Marcel - travaux de réfection du Pont du Palis

2021

cession de terrain 64 bis avenue Rollinat

🛡️ Sécurité 1 délibération
2021

extinction de l'éclairage public sur une partie de la ville d'Argenton sur Creuse

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2021

convention avec la fondation du patrimoine pour le lancement de la campagne de souscription publique pour la restauration de la statue dorée de la Bonne Dame

🌍 International 1 délibération
2021

coopération internationale : projet de partenariat avec Tokomadji et Centraider

Sport 1 délibération
2021

création d'un service unifié de transport collectif entre Argenton sur Creuse et Saint Marcel

WEB ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:liste-des-deliberations-de-la-commune-d-argenton-sur-creuse-depuis-le-27-mars-20:2021-10-15
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