CM

15 octobre 2021

Argenton 25 délibérations

25

délibérations

14

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

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Délibérations (25)

Finances & Budget 14 délibérations
2021

Budget annexe "location immobilières" — décision modificative n°2

2021

Budget principal — débat d'orientations budgétaires pour 2022

2021

Adhésion au service de conseil en énergie partagé du SDEI

2021

Budget principal — compte de gestion du receveur municipal 2020

2021

Attributions de subventions exceptionnelles aux associations au titre de l'année 2021

2021

Avenant convention d'objectifs et de moyens avec la Cercle Laïque et Culturel

2021

Lauréats du concours des maisons fleuries

2021

Budget principal — compte administratif 2020

2021

Budget principal — affectation des résultats de l'exercice 2020

2021

Budget annexe "lotissement les Grouailles" - prix de vente tranches 1 et 2

2021

Budget annexe "lotissement les Grouailles" - transfert de prêt vers le budget principal

2021

Budget annexe "lotissement les Grouailles" - décision modificative n°1

2021

Budget principal — décision modificative n°2

2021

Budget annexe "maison de santé pluridisciplinaire" - décision modificative n°1

Ressources humaines 3 délibérations
2021

Désignation d'un membre aux commissions

2021

D'ébat sur la protection sociale complémentaire des agents territoriaux

2021

Ressources humaines : participation financière à la protection sociale complémentaire des agents couvrant le risque "prévoyance"

Autres decisions 2 délibérations
2021

Indemnités des élus

2021

Approbation des conventions cadre et annuelle relatives au versement par le SDEI à la commune dArgenton sur Creuse d'un fonds de concours

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2021

Convention de groupement de c'ommande entre Argenton sur Creuse et Saint Marcel - travaux de réfection du Pont du Palis

2021

Cession de terrain 64 bis avenue Rollinat

Sécurité 1 délibération
2021

Extinction de léclairage public sur une partie de la ville dArgenton sur Creuse

Culture & Patrimoine 1 délibération
2021

Convention avec la fondation du patrimoine pour le l'ancement de la c'ampagne de s'ouscription publique pour la restauration de la statue d'orée de la Bonne D'ame

International 1 délibération
2021

C'oopération internationale : projet de partenariat avec Tokomadji et C'entraider

Sport 1 délibération
2021

Création d'un service unifié de transport c'ollectif entre Argenton sur Creuse et Saint Marcel

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