15 octobre 2021
25
délibérations
14
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Budget annexe "location immobilières" — décision modificative n°2
Budget principal — débat d'orientations budgétaires pour 2022
Adhésion au service de conseil en énergie partagé du SDEI
Budget principal — compte de gestion du receveur municipal 2020
Attributions de subventions exceptionnelles aux associations au titre de l'année 2021
Avenant convention d'objectifs et de moyens avec la Cercle Laïque et Culturel
Lauréats du concours des maisons fleuries
Budget principal — compte administratif 2020
Budget principal — affectation des résultats de l'exercice 2020
Budget annexe "lotissement les Grouailles" - prix de vente tranches 1 et 2
Budget annexe "lotissement les Grouailles" - transfert de prêt vers le budget principal
Budget annexe "lotissement les Grouailles" - décision modificative n°1
Budget principal — décision modificative n°2
Budget annexe "maison de santé pluridisciplinaire" - décision modificative n°1
Désignation d'un membre aux commissions
D'ébat sur la protection sociale complémentaire des agents territoriaux
Ressources humaines : participation financière à la protection sociale complémentaire des agents couvrant le risque "prévoyance"
Indemnités des élus
Approbation des conventions cadre et annuelle relatives au versement par le SDEI à la commune dArgenton sur Creuse d'un fonds de concours
Convention de groupement de c'ommande entre Argenton sur Creuse et Saint Marcel - travaux de réfection du Pont du Palis
Cession de terrain 64 bis avenue Rollinat
Extinction de léclairage public sur une partie de la ville dArgenton sur Creuse
Convention avec la fondation du patrimoine pour le l'ancement de la c'ampagne de s'ouscription publique pour la restauration de la statue d'orée de la Bonne D'ame
C'oopération internationale : projet de partenariat avec Tokomadji et C'entraider
Création d'un service unifié de transport c'ollectif entre Argenton sur Creuse et Saint Marcel
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