Conseil municipal du 2020-10-16

Argenton 16 octobre 2020 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - budget principal - décision modificative n° 2 - Instauration de la Redevance pour l'Occupation provisoire du Domaine Public des communes par les chantiers de travaux s - Lauréats du concours Maisons Fleuries 2020 - Motion urgence écologique - Obtention du Label de transition écologique Cit'ergie - Rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics - Rapport d'activités 2019 de la Communauté de Communes Éguzon Argenton Vallée de la Creuse - Budget principal - Débat d'orientations Budgétaires pour 2020 - Garantie d'emprunt OPAC -réhabilitation de 177 logements - Mise en place de l'apprentissage - Création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire pour faire face à l'épi - Approbation d'une convention relative au versement par le SDEI à la commune d'un fonds de concours au titre de l'année 2 - Achat terrain Mme TAINE - Vente et acquisition de parcelles - Les Pouzais / La Grave - Attributions de subventions exceptionnelles aux Associations au titre de l'année 2020

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2020

budget principal — décision modificative n° 2

2020

Instauration de la Redevance pour l'Occupation provisoire du Domaine Public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

2020

Lauréats du concours Maisons Fleuries 2020

2020

Budget principal — Débat d'orientations Budgétaires pour 2020

2020

Garantie d'emprunt OPAC — réhabilitation de 177 logements

2020

Attributions de subventions exceptionnelles aux Associations au titre de l'année 2020

📄 Autres decisions 3 délibérations
2020

Motion urgence écologique

2020

Rapport d'activités 2019 de la Communauté de Communes Éguzon Argenton Vallée de la Creuse

2020

Approbation d'une convention relative au versement par le SDEI à la commune d'un fonds de concours au titre de l'année 2020

🌱 Environnement 2 délibérations
2020

Obtention du Label de transition écologique Cit'ergie

2020

Vente et acquisition de parcelles — Les Pouzais / La Grave

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2020

Mise en place de l'apprentissage

2020

Création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire pour faire face à l'épidémie de COVID-19

🏛️ Administration 1 délibération
2020

Rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2020

Achat terrain Mme TAINE

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