Conseil municipal du 2019-12-13

Argenton 13 décembre 2019 15 délibérations
Document source

15

délibérations

10

Finances & Budget

4

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - tableau des effectifs du personnel communal - maison de santé pluridisciplinaire - budget primitif 2020 - autorisation d'ouvertures dominicales 2020 - convention d'objectifs et de moyens avec la société musicale d'Argenton - rapport annuel 2018 de la communauté de communes du Pays d'Argenton sur le service de collecte et de traitement des ordu - rapports des la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - modifications des statuts de la communauté de communes - versement de l'indemnité de conseil au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur - subventions aux associations - budget principal - décision modificative n° 2 - budget annexe - locations immobilières - décision modificative n° 3 - budget annexe - lotissement des Grouailles - décision modificative n° 1 - attribution d'une subvention au CCAS pour 2020 - tarifs communaux 2020 - location de salles - budget principal - budget primitif 2020

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2019

maison de santé pluridisciplinaire — budget primitif 2020

2019

convention d'objectifs et de moyens avec la société musicale d'Argenton

2019

versement de l'indemnité de conseil au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur

2019

subventions aux associations

2019

budget principal — décision modificative n° 2

2019

budget annexe — locations immobilières - décision modificative n° 3

2019

budget annexe — lotissement des Grouailles - décision modificative n° 1

2019

attribution d'une subvention au CCAS pour 2020

2019

tarifs communaux 2020 — location de salles

2019

budget principal — budget primitif 2020

📄 Autres decisions 4 délibérations
2019

autorisation d'ouvertures dominicales 2020

2019

rapport annuel 2018 de la communauté de communes du Pays d'Argenton sur le service de collecte et de traitement des ordures ménagères

2019

rapports des la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

2019

modifications des statuts de la communauté de communes

👥 Ressources humaines 1 délibération
2019

tableau des effectifs du personnel communal

WEB ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:liste-des-deliberations-de-la-commune-d-argenton-sur-creuse-depuis-le-27-mars-20:2019-12-13
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