Conseil municipal du 2019-10-18

Argenton 18 octobre 2019 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Demande d'agrément pour le Service civique volontaire - Convention de servitude RIP 36 - Abattoir - État descriptif de division - Lauréats du concours Maisons Fleuries 2019 - Charte de coopération pour le programme de développement « Vallée des peintres entre Berry et Limousin » - Compétence Assainissement - Opposition au transfert à la Communauté de Communes - Résolution pour le maintien de la ligne POLT dans le service public, pour le maintien du personnel et pour le rétablisse - Rapport d'activités 2018 de la Communauté de Communes Éguzon Argenton Vallée de la Creuse - Adhésion à l'Agence d'Attractivité de l'Indre ' A²I - Budget principal ' Débat d'orientations Budgétaires pour 2020 - Budget annexe locations immobilières ' Décision modificative n° 3 - Budget principal ' Décision modificative n°1 - Approbation d'une convention relative au versement par le SDEI à la commune d'un fonds de concours au titre de l'année 2 - Lancement procédure de cession d'un chemin rural - Les Pouzais - Convention de servitudes - raccordement logements OPAC - Convention de servitudes - remplacement d'un poteau béton

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2019

Convention de servitude RIP 36

2019

Abattoir — État descriptif de division

2019

Compétence Assainissement — Opposition au transfert à la Communauté de Communes

2019

Rapport d'activités 2018 de la Communauté de Communes Éguzon Argenton Vallée de la Creuse

2019

Adhésion à l'Agence d'Attractivité de l'Indre ' A²I

2019

Approbation d'une convention relative au versement par le SDEI à la commune d'un fonds de concours au titre de l'année 2019

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2019

Lauréats du concours Maisons Fleuries 2019

2019

Budget principal ' Débat d'orientations Budgétaires pour 2020

2019

Budget annexe locations immobilières ' Décision modificative n° 3

2019

Budget principal ' Décision modificative n°1

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2019

Lancement procédure de cession d'un chemin rural - Les Pouzais

2019

Convention de servitudes — raccordement logements OPAC

👥 Ressources humaines 1 délibération
2019

Demande d'agrément pour le Service civique volontaire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2019

Charte de coopération pour le programme de développement « Vallée des peintres entre Berry et Limousin »

❤️ Social & Santé 1 délibération
2019

Résolution pour le maintien de la ligne POLT dans le service public, pour le maintien du personnel et pour le rétablissement d'une desserte satisfaisante en gare d'Argenton-sur-Creuse

🌱 Environnement 1 délibération
2019

Convention de servitudes — remplacement d'un poteau béton

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