18 octobre 2019
16
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Convention de servitude RIP 36
Abattoir — État descriptif de division
C'ompétence Assainissement — Opposition au transfert à la Communauté de Communes
Rapport d'activités 2018 de la Communauté de Communes Éguzon Argenton Vallée de la Creuse
Adhésion à lAgence dAttractivité de lIndre ' A²I
Approbation d'une convention relative au versement par le SDEI à la commune d'un fonds de concours au titre de l'année 2019
Lauréats du concours Maisons Fleuries 2019
Budget principal ' Débat d'orientations Budgétaires pour 2020
Budget annexe locations immobilières ' Décision modificative n° 3
Budget principal ' Décision modificative n°1
Lancement procédure de cession d'un chemin rural - Les Pouzais
Convention de servitudes — raccordement logements OPAC
Demande dagrément pour le Service civique volontaire
Charte de c'oopération pour le programme de développement « Vallée des peintres entre Berry et L'imousin »
Résolution pour le maintien de la ligne POLT dans le service public, pour le maintien du personnel et pour le rétablissement d'une desserte satisfaisante en gare dArgenton-sur-Creuse
Convention de servitudes — remplacement d'un poteau béton
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