Conseil municipal du 2019-06-21

Argenton 21 juin 2019 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - modifications du tableau des effectifs - déclassement d'une partie de la voie communale n°20 - lieu-dits des Rozets - adhésion à l'association des Amis du Centre d'histoire et de la mémoire de la Résistance et de la Déportation dans l'Ind - rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics - v'ux pour le maintien de la Trésorerie et du service des impôts des particuliers d'Argenton sur Creuse - subventions aux associations - budget annexe - locations immobilières - décision modificative n° 2 - affaires scolaires - participation des communes au fonctionnement du RASED - tarifs communaux - local 11 place de la République - création d'un marché hebdomadaire de plain air place Carnot - accessibilité - engagement dans l'élaboration d'un agenda d'un agenda d'accessibilité programmée - validation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels - acquisition d'un bien sans maître - terrain du des Chambons

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2019

v'ux pour le maintien de la Trésorerie et du service des impôts des particuliers d'Argenton sur Creuse

2019

subventions aux associations

2019

budget annexe — locations immobilières - décision modificative n° 2

2019

tarifs communaux — local 11 place de la République

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2019

modifications du tableau des effectifs

2019

validation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels

📄 Autres decisions 2 délibérations
2019

déclassement d'une partie de la voie communale n°20 - lieu-dits des Rozets

2019

accessibilité — engagement dans l'élaboration d'un agenda d'un agenda d'accessibilité programmée

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2019

adhésion à l'association des Amis du Centre d'histoire et de la mémoire de la Résistance et de la Déportation dans l'Indre

🏛️ Administration 1 délibération
2019

rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics

🎓 Éducation 1 délibération
2019

affaires scolaires — participation des communes au fonctionnement du RASED

🛡️ Sécurité 1 délibération
2019

création d'un marché hebdomadaire de plain air place Carnot

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2019

acquisition d'un bien sans maître — terrain du des Chambons

WEB ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:liste-des-deliberations-de-la-commune-d-argenton-sur-creuse-depuis-le-27-mars-20:2019-06-21
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