14 décembre 2018
18
délibérations
8
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Non versement de lindemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur
Budget principal — décision modificative n° 3
Attribution d'une subvention au CCAS pour 2019
Tarifs communaux 2019 — location de salles
Budget principal — budget primitif 2018
Maison de santé pluridisciplinaire — budget primitif 2019
Scalis — garantie d'emprunt
Convention d'objectifs et de moyens avec la société musicale d'Argenton
Autorisation douvertures dominicales 2019
C'ompétence Assainissement — opposition au transfert à la Communauté de Communes
Adhésion de la Communauté de Communes Eguzon Argenton Vallée de la Creuse au syndicat mixte pour lassainissement et la mise en valeur de la Brenne
Rapport annuel 2017 de la Communauté de Communes du Pays dArgenton sur le service de collecte et de traitement des ordures ménagères
Convention entre les communes de Chazelet, Vigoux, Celon, Argenton sur Creuse et GRDF relative au raccordement d'une unité de production de biométhane sur la commune de Chazelet
C'ompétence Eau Potable — opposition au transfert à la Communauté de Communes
Reversement PVR Régie des Eaux de la Grave
Adhésion association Scén'O Centre
Mise en place d'un service de transport public routier de personnes
Modification ou inscription supplémentaire de chemins ruraux et de voies communales au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées
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