22 juin 2018
19
délibérations
11
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Attribution de subvention exceptionnelle - coopérative scolaire George Sand
Règlement des repas aux restaurants scolaires - frais de gestion
Garantie de tranfert de prêts — Régie des Eaux de la Grave
Garantie demprunt — régie des Eaux de la Grave - réhabilitation de lusine de la Grave
Comité de défense de la Gare dArgenton sur Creuse - adhésion et versement de subvention exceptionnelle
Attribution de subvention exceptionnelle - coopérative scolaire George Sand
Convention d'objectifs et de moyens — C'ercle L'aïque et C'ulturel
Convention d'objectifs et de moyens et attribution de subvention UCIA
Budget principal — affectation des résultats de l'exercice 2017
Budget principal — budget supplémentaire 2018
Convention d'adhésion au service de paiement des factures par c'arte bancaire sur internet TIPI REGIE
Projet urbain et architectural au Merle Blanc OPAC 36
V'u concernant la qualité de la desserte ferroviaire en gare dArgenton sur Creuse
Convention pour autorisation de travaux dans le cadre du déploiement du réseau très haut débit sur le département de lIndre
V'u concernant le rapport Spinetta : non au démantèlement du réseau ferroviaire du quotidien
Création d'un l'ieu-d'it
Budget principal — bilan annuel des cessions immobilières
Rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics
Affaires scolaires — participation des communes au fonctionnement du RASED
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