CM

22 juin 2018

Argenton 19 délibérations

19

délibérations

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Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Environnement

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Délibérations (19)

Finances & Budget 11 délibérations
2018

Attribution de subvention exceptionnelle - coopérative scolaire George Sand

2018

Règlement des repas aux restaurants scolaires - frais de gestion

2018

Garantie de tranfert de prêts — Régie des Eaux de la Grave

2018

Garantie demprunt — régie des Eaux de la Grave - réhabilitation de lusine de la Grave

2018

Comité de défense de la Gare dArgenton sur Creuse - adhésion et versement de subvention exceptionnelle

2018

Attribution de subvention exceptionnelle - coopérative scolaire George Sand

2018

Convention d'objectifs et de moyens — C'ercle L'aïque et C'ulturel

2018

Convention d'objectifs et de moyens et attribution de subvention UCIA

2018

Budget principal — affectation des résultats de l'exercice 2017

2018

Budget principal — budget supplémentaire 2018

2018

Convention d'adhésion au service de paiement des factures par c'arte bancaire sur internet TIPI REGIE

Autres decisions 2 délibérations
2018

Projet urbain et architectural au Merle Blanc OPAC 36

2018

V'u concernant la qualité de la desserte ferroviaire en gare dArgenton sur Creuse

Environnement 2 délibérations
2018

Convention pour autorisation de travaux dans le cadre du déploiement du réseau très haut débit sur le département de lIndre

2018

V'u concernant le rapport Spinetta : non au démantèlement du réseau ferroviaire du quotidien

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2018

Création d'un l'ieu-d'it

2018

Budget principal — bilan annuel des cessions immobilières

Administration 1 délibération
2018

Rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics

Éducation 1 délibération
2018

Affaires scolaires — participation des communes au fonctionnement du RASED

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