Conseil municipal du 2018-06-22

Argenton 22 juin 2018 19 délibérations
Document source

19

délibérations

11

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

19 délibérations - attribution de subvention exceptionnelle - coopérative scolaire George Sand - règlement des repas aux restaurants scolaires - frais de gestion - projet urbain et architectural au Merle Blanc OPAC 36 - convention pour autorisation de travaux dans le cadre du déploiement du réseau très haut débit sur le département de l'I - création d'un lieu-dit - garantie de tranfert de prêts - Régie des Eaux de la Grave - garantie d'emprunt - régie des Eaux de la Grave - réhabilitation de l'usine de la Grave - comité de défense de la Gare d'Argenton sur Creuse - adhésion et versement de subvention exceptionnelle - v'u concernant la qualité de la desserte ferroviaire en gare d'Argenton sur Creuse - v'u concernant le rapport Spinetta : non au démantèlement du réseau ferroviaire du quotidien - rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics - attribution de subvention exceptionnelle - coopérative scolaire George Sand - convention d'objectifs et de moyens - Cercle Laïque et Culturel - convention d'objectifs et de moyens et attribution de subvention UCIA - affaires scolaires - participation des communes au fonctionnement du RASED - budget principal - bilan annuel des cessions immobilières - budget principal - affectation des résultats de l'exercice 2017 - budget principal - budget supplémentaire 2018 - convention d'adhésion au service de paiement des factures par carte bancaire sur internet TIPI REGIE

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2018

attribution de subvention exceptionnelle - coopérative scolaire George Sand

2018

règlement des repas aux restaurants scolaires - frais de gestion

2018

garantie de tranfert de prêts — Régie des Eaux de la Grave

2018

garantie d'emprunt — régie des Eaux de la Grave - réhabilitation de l'usine de la Grave

2018

comité de défense de la Gare d'Argenton sur Creuse - adhésion et versement de subvention exceptionnelle

2018

attribution de subvention exceptionnelle - coopérative scolaire George Sand

2018

convention d'objectifs et de moyens — Cercle Laïque et Culturel

2018

convention d'objectifs et de moyens et attribution de subvention UCIA

2018

budget principal — affectation des résultats de l'exercice 2017

2018

budget principal — budget supplémentaire 2018

2018

convention d'adhésion au service de paiement des factures par carte bancaire sur internet TIPI REGIE

📄 Autres decisions 2 délibérations
2018

projet urbain et architectural au Merle Blanc OPAC 36

2018

v'u concernant la qualité de la desserte ferroviaire en gare d'Argenton sur Creuse

🌱 Environnement 2 délibérations
2018

convention pour autorisation de travaux dans le cadre du déploiement du réseau très haut débit sur le département de l'Indre

2018

v'u concernant le rapport Spinetta : non au démantèlement du réseau ferroviaire du quotidien

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2018

création d'un lieu-dit

2018

budget principal — bilan annuel des cessions immobilières

🏛️ Administration 1 délibération
2018

rapport du Maire sur la qualité et le prix des services publics

🎓 Éducation 1 délibération
2018

affaires scolaires — participation des communes au fonctionnement du RASED

WEB ods_auto:data.centrevaldeloire.fr:liste-des-deliberations-de-la-commune-d-argenton-sur-creuse-depuis-le-27-mars-20:2018-06-22
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