27 mars 2015
15
délibérations
8
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Convention d'objectifs et de moyens — Association Avant-Scène
Fourrière Départementale Animale — Participation aux frais de fonctionnement
Taux communaux 2015
Lotissement des Grouailles — Compte de gestion du Receveur Municipal
Lotissement des Grouailles — Compte Administratif 2014
Lotissement des Grouailles — Budget Primitif 2015
Attribution d'une subvention exceptionnelle
Partenariat Festiv'été
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - Bulletin Municipal
Procédure de modernisation des statuts du Syndicat Départemental dEnergies de lIndre
Transfert de la compétence "infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides"
Office de Tourisme dArgenton sur Creuse — Création d'emploi saisonnier
Tableau des effectifs du personnel communal
Création d'un compte épargne temps
Schéma de C'ohérence Territoriale : Adhésion à un syndicat mixte fermé
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