Conseil municipal du 2015-03-27

Argenton 27 mars 2015 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - Bulletin Municipal - Convention d'objectifs et de moyens - Association Avant-Scène - Procédure de modernisation des statuts du Syndicat Départemental d'Energies de l'Indre - Transfert de la compétence "infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides" - Schéma de Cohérence Territoriale : Adhésion à un syndicat mixte fermé - Fourrière Départementale Animale - Participation aux frais de fonctionnement - Office de Tourisme d'Argenton sur Creuse - Création d'emploi saisonnier - Tableau des effectifs du personnel communal - Création d'un compte épargne temps - Taux communaux 2015 - Lotissement des Grouailles - Compte de gestion du Receveur Municipal - Lotissement des Grouailles - Compte Administratif 2014 - Lotissement des Grouailles - Budget Primitif 2015 - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Partenariat Festiv'été

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2015

Convention d'objectifs et de moyens — Association Avant-Scène

2015

Fourrière Départementale Animale — Participation aux frais de fonctionnement

2015

Taux communaux 2015

2015

Lotissement des Grouailles — Compte de gestion du Receveur Municipal

2015

Lotissement des Grouailles — Compte Administratif 2014

2015

Lotissement des Grouailles — Budget Primitif 2015

2015

Attribution d'une subvention exceptionnelle

2015

Partenariat Festiv'été

📄 Autres decisions 3 délibérations
2015

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - Bulletin Municipal

2015

Procédure de modernisation des statuts du Syndicat Départemental d'Energies de l'Indre

2015

Transfert de la compétence "infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides"

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2015

Office de Tourisme d'Argenton sur Creuse - Création d'emploi saisonnier

2015

Tableau des effectifs du personnel communal

2015

Création d'un compte épargne temps

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2015

Schéma de Cohérence Territoriale : Adhésion à un syndicat mixte fermé

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