CM
29 janvier 2024
Argentré
7 délibérations
7
délibérations
2
Sport
2
Autres decisions
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Sport
2 délibérations
2024
Subvention Construction S'alles Gymnastique et Multisports Convention avec le D'epartement 35
2024
Convention S'ervitudes Enedis L'igne S'outerraine pour C'omplexe Sportif
Autres decisions
2 délibérations
2024
Convention S'ervitudes Enedis Frotiere
2024
Approbation Pv Seance CM du 18 12 2023
Sécurité
1 délibération
2024
Convention de Gestion du Contrat d'Assurance des Risques Statutaires
Social & Santé
1 délibération
2024
Contrat de Mixite Sociale
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Cession Maison des Soeurs
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