24 janvier 2025
14
délibérations
7
Finances & Budget
5
Autres decisions
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Modification des tarifs des services publics - pénalités sur les réservations
Autorisation à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025
Tarifs communaux 2025
Autorisation à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025
Tarifs communaux 2025
Modification des tarifs des services publics - pénalités sur les réservations
Mise en place d'un contrat prévoyance au profit des agents et de participer au financement
Projet contrat prévoyance agents
PV du 06 décembre 2025
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
PV de la séance du 06 décembre 2024
Motion relative à la protection des élus lors de leurs fonctions
Solidarité avec la population de Mayotte
Solidarité avec la population de Mayotte
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