Conseil municipal du 2025-01-24

Argol 24 janvier 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

5

Autres decisions

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Modification des tarifs des services publics - pénalités sur les réservations - Projet contrat prévoyance agents - Motion relative à la protection des élus lors de leurs fonctions - Autorisation à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025 - Solidarité avec la population de Mayotte - Tarifs communaux 2025 - PV du 06 décembre 2025 - Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions - Autorisation à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025 - Solidarité avec la population de Mayotte - Tarifs communaux 2025 - Modification des tarifs des services publics - pénalités sur les réservations - Mise en place d'un contrat prévoyance au profit des agents et de participer au financement - PV de la séance du 06 décembre 2024

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Modification des tarifs des services publics - pénalités sur les réservations

2025

Autorisation à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025

2025

Tarifs communaux 2025

2025

Autorisation à engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025

2025

Tarifs communaux 2025

2025

Modification des tarifs des services publics - pénalités sur les réservations

2025

Mise en place d'un contrat prévoyance au profit des agents et de participer au financement

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

Projet contrat prévoyance agents

2025

PV du 06 décembre 2025

2025

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

2025

PV de la séance du 06 décembre 2024

20025

Motion relative à la protection des élus lors de leurs fonctions

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2025

Solidarité avec la population de Mayotte

2025

Solidarité avec la population de Mayotte

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