Conseil municipal du 2024-02-12

Argol 12 février 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Autres decisions

1

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL - CORRECTION IMPUTATION COMPTABLE DES SUBVENTIONS PERCUES EN 2021 - RENOUVELEMENT DE L'ADHESION CAUE - DOTATION DE SOLIDARITE EN FAVEUR DE L'EQUIPEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LEURS GROUPEMENTS TEMPETE CIARAN - FORET COMMUNALE TEMPETE CIARAN - PROPOSITION DE COMPOSITION DE LA CONFERENCE REGIONALE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS EN BR - CONVENTION BAFA - TRAVAUX DE RESEAUX : EAU - ELECTRICITE - TELEPHONE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE (CEP)

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

PROPOSITION DE COMPOSITION DE LA CONFERENCE REGIONALE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS EN BRETAGNE

2027

RENOUVELEMENT DE L'ADHESION CAUE

2027

FORET COMMUNALE TEMPETE CIARAN

2027

CONVENTION BAFA

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL

🌱 Environnement 1 délibération
2024

TRAVAUX DE RESEAUX : EAU — ELECTRICITE - TELEPHONE

💶 Finances & Budget 1 délibération
2027

CORRECTION IMPUTATION COMPTABLE DES SUBVENTIONS PERCUES EN 2021

❤️ Social & Santé 1 délibération
2027

DOTATION DE SOLIDARITE EN FAVEUR DE L'EQUIPEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LEURS GROUPEMENTS TEMPETE CIARAN

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2027

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE (CEP)

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