CM
11 février 2026
Argol
9 délibérations
9
délibérations
2
Environnement
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
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Délibérations (9)
Environnement
2 délibérations
2023
Travaux deffacement de réseau
2023
Tableau des emplois
Finances & Budget
2 délibérations
2023
Tarifs assainissement collectifs 2023
2023
Subventions 2023
Ressources humaines
2 délibérations
2023
Création des postes dagents recenseurs, coordonnateur et rémunération
2023
Mise en place du régime Indemnitaire
Social & Santé
2 délibérations
2023
Action sociale exceptionnelle
2023
Exonération de taxe foncière sur les locaux occupés par une maison de santé
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2023
Autorisation vente de bois sur parcelle F0928 de Toul An Anken
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