Conseil municipal du 2026-02-11
Argol
11 février 2026
9 délibérations
9
délibérations
3
Environnement
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Travaux d'effacement de réseau
- tarifs assainissement collectifs 2023
- Tableau des emplois
- Création des postes d'agents recenseurs, coordonnateur et rémunération
- Autorisation vente de bois sur parcelle F0928 de Toul An Anken
- Action sociale exceptionnelle
- Subventions 2023
- Mise en place du régime Indemnitaire
- Exonération de taxe foncière sur les locaux occupés par une maison de santé
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Environnement
3 délibérations
2023
Travaux d'effacement de réseau
2023
Tableau des emplois
2023
Autorisation vente de bois sur parcelle F0928 de Toul An Anken
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Finances & Budget
2 délibérations
2023
tarifs assainissement collectifs 2023
2023
Subventions 2023
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Ressources humaines
2 délibérations
2023
Création des postes d'agents recenseurs, coordonnateur et rémunération
2023
Mise en place du régime Indemnitaire
❤️
Social & Santé
2 délibérations
2023
Action sociale exceptionnelle
2023
Exonération de taxe foncière sur les locaux occupés par une maison de santé
WEB
scdl:21290001300088:2026-02-11
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