Conseil municipal du 2018-01-23

ELECTION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMÉNAGEMENT HYDRAULIQUE DU TOUCH - COMPÉTENCE GEMAPI

DÉCLARATION SANS SUITE DU MARCHE RELATIF AU SERVICE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION POUR LES TRAVAUX DE CURAGE DE FOSSES

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION POUR LA FOURNITURE ET LA POSE DE SIGNALISATION VERTICALE

ANNULE ET REMPLACE PAR ERREUR TECHNIQUE — PRESCRIPTION DE L’ÉLABORATION D'UN PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH)

ELECTION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMÉNAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA LOUGE - COMPÉTENCE GEMAPI

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION POUR L'ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET PÉDAGOGIQUES

APPROBATION DU RÈGLEMENT DES GYMNASES

CONVENTION DE GESTION TEMPORAIRE — RÉGIE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT DE CAZERES ET COULADERE

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION POUR LES TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION POUR LES TRAVAUX DE FAUCHAGE DES ACCOTEMENTS ET TRAVAUX DE LAMIER

CHOIX DU TITULAIRE DU MARCHE D’ÉTUDES ET CONSEILS POUR L’ÉLABORATION D'UN PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH)

CRÉATION DE 18 POSTES NON PERMANENTS D'ADJOINT D'ANIMATION A TEMPS COMPLET ET NON COMPLET ET DE 2 POSTES PERMANENTS A TEMPS NON COMPLET POUR LE POLE SERVICE A LA POPULATION

CRÉATION D'UN POSTE PERMANENT D'ATTACHE TERRITORIAL A TEMPS COMPLET DE 35h HEBDOMADAIRES POUR LE POLE ADMINISTRATION GÉNÉRALE

CRÉATION D'UN POSTE PERMANENT D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2eme CLASSE A TEMPS COMPLET DE 35h HEBDO POUR LE POLE SERVICE A LA POPULATION

GRATIFICATION D'UN STAGIAIRE — SERVICE CULTURE

ELECTION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE L’ARIÈGE - COMPÉTENCE EAU

ELECTION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX BAROUSSE-COMMINGES-SAVE - COMPÉTENCE EAU

ELECTION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 31 - RÉSEAU 31 - COMPÉTENCE EAU

ELECTION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT DES EAUX DES COTEAUX DU TOUCH - COMPÉTENCE EAU

VOTE DES TARIFS ALAE/ALSH ACCUEILS DE LOISIRS

PARTICIPATION FINANCIÈRE AU PETR PAYS SUD TOULOUSAIN POUR L’ÉLABORATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET)

SOLLICITATION D'AIDES FINANCIÈRES DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU PROJET DE TERRITOIRE

AVANCE DE TRÉSORERIE POUR LE BUDGET ANNEXE EAU M49

ELECTION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT D'ACTION SOCIALE ESCALIU - COMPÉTENCE AIDE A DOMICILE

CONVENTION DE PARTENARIAT - ACTIOM

AVENANT AU PEDT INTERCOMMUNAL SUITE AU RETRAIT DU SIVOM DE LA BURE

APPROBATION DU RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS CULTURE

ELECTION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT COUSERANS SERVICE PUBLIC - COMPÉTENCE GEMAPI