23 janvier 2018
29
délibérations
12
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Election des Délégués au Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique du Touch - Compétence Gemapi
Déclaration sans Suite du Marche Relatif au Service Portage de Repas A Domicile
L'ancement d'Une Consultation pour les Travaux de C'urage de Fosses
L'ancement d'Une Consultation pour la Fourniture et la Pose de S'ignalisation Verticale
Annule et Remplace par Erreur Technique — Prescription de L'élaboration d'Un Programme Local de lHabitat (plh)
Election des Délégués au Syndicat Intercommunal D'aménagement Hydraulique de la Louge - Compétence Gemapi
L'ancement d'Une Consultation pour l'Achat de Fournitures Administratives et Pédagogiques
Approbation du Règlement des Gymnases
Convention de Gestion Temporaire — Régie d'Eau et d'Assainissement de C'azeres et C'ouladere
L'ancement d'Une Consultation pour les Travaux de S'ignalisation Horizontale
L'ancement d'Une Consultation pour les Travaux de Fauchage des Accotements et Travaux de L'amier
Choix du Titulaire du Marche D'études et Conseils pour L'élaboration d'Un Programme Local de lHabitat (plh)
Création de 18 Postes Non Permanents dAdjoint dAnimation A Temps Complet et Non Complet et de 2 Postes Permanents A Temps Non Complet pour le Pole Service A la Population
CRÉATION DUN POSTE PERMANENT DATTACHE TERRITORIAL A TEMPS COMPLET DE 35h HEBDOMADAIRES POUR LE POLE ADMINISTRATION GÉNÉRALE
CRÉATION DUN POSTE PERMANENT DADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2eme CLASSE A TEMPS COMPLET DE 35h HEBDO POUR LE POLE SERVICE A LA POPULATION
Gratification d'Un Stagiaire — Service Culture
Election des Délégués au Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de lAssainissement de L'ariège - Compétence Eau
Election des Délégués au Syndicat Intercommunal des Eaux Barousse-Comminges-Save - Compétence Eau
Election des Délégués au Syndicat Mixte de l'Eau et de lAssainissement 31 - Réseau 31 - Compétence Eau
Election des Délégués au Syndicat des Eaux des Coteaux du Touch - Compétence Eau
Vote des Tarifs Alae/alsh Accueils de Loisirs
Participation Financière au Petr Pays Sud Toulousain pour L'élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (pcaet)
S'ollicitation d'Aides Financières dans le C'adre de l'Élaboration du Projet de Territoire
Avance de Trésorerie pour le Budget Annexe Eau M49
Election des Délégués au Syndicat dAction Sociale Escaliu - Compétence Aide A Domicile
Convention de Partenariat - Actiom
Avenant au PEDT Intercommunal Suite au Retrait du SIVOM de la Bure
Approbation du Règlement dAttribution des Subventions Culture
Election des Délégués au Syndicat Couserans Service Public - Compétence Gemapi
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