CM

23 janvier 2018

Aron 29 délibérations

29

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

4

Environnement

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Délibérations (29)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
2018

Election des Délégués au Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique du Touch - Compétence Gemapi

2018

Déclaration sans Suite du Marche Relatif au Service Portage de Repas A Domicile

2018

L'ancement d'Une Consultation pour les Travaux de C'urage de Fosses

2018

L'ancement d'Une Consultation pour la Fourniture et la Pose de S'ignalisation Verticale

2018

Annule et Remplace par Erreur Technique — Prescription de L'élaboration d'Un Programme Local de lHabitat (plh)

2018

Election des Délégués au Syndicat Intercommunal D'aménagement Hydraulique de la Louge - Compétence Gemapi

2018

L'ancement d'Une Consultation pour l'Achat de Fournitures Administratives et Pédagogiques

2018

Approbation du Règlement des Gymnases

2018

Convention de Gestion Temporaire — Régie d'Eau et d'Assainissement de C'azeres et C'ouladere

2018

L'ancement d'Une Consultation pour les Travaux de S'ignalisation Horizontale

2018

L'ancement d'Une Consultation pour les Travaux de Fauchage des Accotements et Travaux de L'amier

2018

Choix du Titulaire du Marche D'études et Conseils pour L'élaboration d'Un Programme Local de lHabitat (plh)

Ressources humaines 4 délibérations
2018

Création de 18 Postes Non Permanents dAdjoint dAnimation A Temps Complet et Non Complet et de 2 Postes Permanents A Temps Non Complet pour le Pole Service A la Population

2018

CRÉATION DUN POSTE PERMANENT DATTACHE TERRITORIAL A TEMPS COMPLET DE 35h HEBDOMADAIRES POUR LE POLE ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2018

CRÉATION DUN POSTE PERMANENT DADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2eme CLASSE A TEMPS COMPLET DE 35h HEBDO POUR LE POLE SERVICE A LA POPULATION

2018

Gratification d'Un Stagiaire — Service Culture

Environnement 4 délibérations
2018

Election des Délégués au Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de lAssainissement de L'ariège - Compétence Eau

2018

Election des Délégués au Syndicat Intercommunal des Eaux Barousse-Comminges-Save - Compétence Eau

2018

Election des Délégués au Syndicat Mixte de l'Eau et de lAssainissement 31 - Réseau 31 - Compétence Eau

2018

Election des Délégués au Syndicat des Eaux des Coteaux du Touch - Compétence Eau

Finances & Budget 4 délibérations
2018

Vote des Tarifs Alae/alsh Accueils de Loisirs

2018

Participation Financière au Petr Pays Sud Toulousain pour L'élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (pcaet)

2018

S'ollicitation d'Aides Financières dans le C'adre de l'Élaboration du Projet de Territoire

2018

Avance de Trésorerie pour le Budget Annexe Eau M49

Social & Santé 2 délibérations
2018

Election des Délégués au Syndicat dAction Sociale Escaliu - Compétence Aide A Domicile

2018

Convention de Partenariat - Actiom

Autres decisions 1 délibération
2018

Avenant au PEDT Intercommunal Suite au Retrait du SIVOM de la Bure

Culture & Patrimoine 1 délibération
2018

Approbation du Règlement dAttribution des Subventions Culture

Administration 1 délibération
2018

Election des Délégués au Syndicat Couserans Service Public - Compétence Gemapi

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