Conseil municipal du 2018-04-03

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L'EXERCICE 2017 : BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE

VOTE DES TAUX DE TAXE D’ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (TEOM) 2018

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L'EXERCICE 2017 : BUDGET ANNEXE ZA DESCAILLAUX

VOTE DES TAUX 2018 DE LA TAXE D'HABITATION, DES TAXES FONCIÈRES SUR LES PROPRIÉTÉS NON BÂTIES ET LES PROPRIÉTÉS BÂTIES

ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2018 DU BUDGET ANNEXE EAU

ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2018 BUDGET ANNEXE ZA MARTRES-TOLOSANE

SUBVENTION OPÉRATION "DE FERME EN FERME" - FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES CENTRES D'INITIATIVES POUR VALORISER L'AGRICULTURE ET LE MILIEU RURAL DE LA HAUTE-GARONNE (FD CIVAM 31)

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L'EXERCICE 2017 : BUDGET ANNEXE ZA LHERM

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE 2017 ZA SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES

ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2018 BUDGET ANNEXE ZA BOUSSENS

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE 2017 PHOTOVOLTAIQUE

FIXATION DES TARIFS EAU — COMMUNE DE PLAGNE

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE 2017 ZA DESCAILLAUX

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 BUDGET GÉNÉRAL

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE 2017 ZA LHERM

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE 2017 DU SERVICE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE

GRILLE TARIFAIRE SERVICE PORTAGE DE REPAS AU 3 AVRIL 2018

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE 2017 DU SERVICE D'AIDE A DOMICILE

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L'EXERCICE 2017 : BUDGET ANNEXE SERVICE D'AIDE A DOMICILE

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2017 BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 BUDGET SERVICE D'AIDE A DOMICILE

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L'EXERCICE 2017 : BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE

ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2018 BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE

SUBVENTION "PYRÉNÉENNES 2018" — COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR ET COTEAUX DU COMMINGES

FIXATION DU TAUX DE CFE POUR L'ANNE 2018

ANNULE ET REMPLACE PAR ERREUR TECHNIQUE AFFECTATION DES RÉSULTATS 2017 BUDGET ANNEXE DU SERVICE D'AIDE A DOMICILE

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L'EXERCICE 2017 : BUDGET ANNEXE PORTAGE DE REPAS

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE MADAME LE TRÉSORIER DE CAZERES DE L'EXERCICE 2017 : BUDGET ANNEXE ZA SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018 BUDGET ANNEXE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE

ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2018 BUDGET ANNEXE ZA LHERM

ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2018 BUDGET ANNEXE ZA SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2017 BUDGET GÉNÉRAL

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET 2017 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE

ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2018 BUDGET ANNEXE ZA DESCAILLAUX

CHOIX DU TITULAIRE DU MARCHE RELATIF A L'ETUDE D'OPTIMISATION DES TOURNÉES ET LA MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE INCITATIVE

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION POUR LA CRÉATION D'UN LOGO ET D'UNE CHARTE GRAPHIQUE

CHOIX DU TITULAIRE DU MARCHE RELATIF A L'ACHAT DE MATÉRIEL POUR LES SERVICES TECHNIQUES

CONVENTION D'UTILISATION QUAI DE TRANSFERT CARBONNE

AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS - MAISON DE LA TERRE