Conseil municipal du 2019-09-24

MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 (RÉVISION LIBRE) POUR LA COMMUNE DE MARTRES-TOLOSANE

MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 (RÉVISION LIBRE) POUR LA COMMUNE DE CASTELNAU-PICAMPEAU

TRANSFERT DES RÉSULTATS DU BUDGET ANNEXE EAU DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VERS LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COTEAUX DU TOUCH

MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 (RÉVISION LIBRE) POUR LA COMMUNE DU POUY-DE-TOUGES

MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 (RÉVISION LIBRE) POUR LA COMMUNE DE CAZERES

MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 (RÉVISION LIBRE) POUR LA COMMUNE DE SAINTE-FOY-DE-PEYROLIERES

APPROBATION DES MONTANTS DÉFINITIFS DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATIONS 2019

MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 (RÉVISION LIBRE) POUR LA COMMUNE DE LE FOUSSERET

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE — FONCTIONNEMENT PISCINE DE RIEUMES

APPROBATION DE LA TARIFICATION NOUVELLES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRE (NAP) DE MARTRES-TOLOSANE

TRANSFERT DES RÉSULTATS DU BUDGET EAU DE LA RÉGIE INTERCOMMUNALE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT CAZERES/COULADERE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COTEAUX DU TOUCH

MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 (RÉVISION LIBRE) POUR LA COMMUNE DE LUSSAN-ADEILHAC

MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2019 (RÉVISION LIBRE) POUR LA COMMUNE DE SAINT-ELIX-LE-CHÂTEAU

CLÔTURE BUDGET ANNEXE EAU — TRANSFERT DES RÉSULTATS DE CLÔTURE AU BUDGET PRINCIPAL DE LA 3CG-REINTÉGRATION DU PASSIF ET DE L'ACTIF AU BUDGET PRINCIPAL DE LA 3CG

SUBVENTION ASSOCIATION "VIVRE AU FOUSSERET"

APPROBATION DÉFINITIVE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) DE CŒUR DE GARONNE

APPROBATION DEFINITIVE DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) DE CŒUR DE GARONNE

ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A L'IMPRESSION DE SUPPORTS DE COMMUNICATION

ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX D'EXTENSION DE LA MAISON DU TOUCH A RIEUMES

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION RELATIVE A L'ACQUISITION DE COMPOSTEURS

AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A L'ACHAT DE CONTENEURS

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION RELATIVE AUX TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT AU STADE DE STE-FOY-DE-PEYROLIERES

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION RELATIVE A L'ACQUISITION D'UN BROYEUR DE DÉCHETS VERTS

ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION RELATIVE A L'ACQUISITION D'UN LOGICIEL POUR L'ORGANISATION DES TOURNÉES DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS

ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A LA PRESTATION D'ENTRETIEN DES TERRAINS DE SPORTS EN HERBE ET SYNTHÉTIQUES

AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°3 EN MOINS-VALUE AVEC LE DÉLÉGATAIRE PEOPLE AND BABY DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEIL

LANCEMENT D'UNE CONSULTATION DIRECTE AUPRÈS DE L'UGAP POUR L'ACHAT D'UNE BENNE A ORDURES MÉNAGÈRES

CRÉATION DE POSTES — PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCE

CRÉATION DE POSTES CONCERNANT DES BESOINS EN REMPLACEMENT OCCASIONNELS OU SAISONNIERS

CRÉATION — SURPRESSION DE POSTES - AVANCEMENTS DE GRADE

APPROBATION DU RÈGLEMENT DES SUBVENTIONS CULTURE

CRÉATION DE POSTES — ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE

CRÉATION DE POSTES — ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL - EDUCATION - COHÉSION SOCIALE

VALIDATION DU PLANNING DE LA MISE EN OEUVRE DE LA REDEVANCE INCITATIVE (RI)

APPROBATION DU PROGRAMME LOCAL DE PRÉVENTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES (PLPDMA) AVANT CONSULTATION DU PUBLIC

AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)

AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ ANISEN DANS LE CADRE DU PROJET CIVIDOM

POSITIONNEMENT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHEF DE FILE DE L’OPÉRATION COLLABORATIVE "PROJETS CULTURELS LEADER - 2018" - CONVENTION DE PARTENARIAT