24 septembre 2019

Modification de lAttribution de Compensation 2019 (révision Libre) pour la Commune de Martres-Tolosane

Modification de lAttribution de Compensation 2019 (révision Libre) pour la Commune de Castelnau-Picampeau

Transfert des Résultats du Budget Annexe Eau de la Communauté de Communes vers le Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch

Modification de lAttribution de Compensation 2019 (révision Libre) pour la Commune du Pouy-De-Touges

Modification de lAttribution de Compensation 2019 (révision Libre) pour la Commune de Cazeres

Modification de lAttribution de Compensation 2019 (révision Libre) pour la Commune de Sainte-Foy-De-Peyrolieres

Approbation des Montants Définitifs des Attributions de Compensations 2019

Modification de lAttribution de Compensation 2019 (révision Libre) pour la Commune de le Fousseret

Subvention Exceptionnelle — Fonctionnement Piscine de Rieumes

Approbation de la Tarification Nouvelles Activités Périscolaire (nap) de Martres-Tolosane

Transfert des Résultats du Budget Eau de la Régie Intercommunale d'Eau et dAssainissement Cazeres/couladere au Syndicat Intercommunal des Eaux des Coteaux du Touch

Modification de lAttribution de Compensation 2019 (révision Libre) pour la Commune de Lussan-Adeilhac

Modification de lAttribution de Compensation 2019 (révision Libre) pour la Commune de Saint-Elix-Le-Château

Clôture Budget Annexe Eau — Transfert des Résultats de Clôture au Budget Principal de la 3cg-Reintégration du Passif et de lActif au Budget Principal de la 3cg

Subvention Association "vivre au Fousseret"

Approbation Définitive du Programme Local de lHabitat (plh) de Cœur de Garonne

Approbation Definitive du Programme Local de lHabitat (plh) de Cœur de Garonne

Attribution du Marche Relatif A lImpression de Supports de Communication

Attribution des Marches de Travaux dExtension de la Maison du Touch A Rieumes

L'ancement d'Une Consultation Relative A l'Acquisition de C'omposteurs

Autorisation de Signer le Marche Relatif A lAchat de Conteneurs

L'ancement d'Une Consultation Relative aux Travaux d'Assainissement au Stade de Ste-Foy-De-Peyrolieres

L'ancement d'Une Consultation Relative A l'Acquisition d'Un Broyeur de Déchets Verts

Attribution du Marche Relatif A la Fourniture et Livraison de Vêtements de Travail et Equipements de Protection Individuelle

L'ancement d'Une Consultation Relative A l'Acquisition d'Un L'ogiciel pour l'Organisation des Tournées de C'ollecte des Déchets Ménagers

Attribution du Marche Relatif A la Prestation dEntretien des Terrains de Sports en Herbe et Synthétiques

Autorisation de Signer lAvenant N°3 en Moins-Value avec le Délégataire People And Baby dans le Cadre de la Délégation de Service Public Relative A la Gestion des Structures Multi-Accueil

L'ancement d'Une Consultation D'irecte Auprès de l'Ugap pour l'Achat d'Une Benne A Ordures Ménagères

Création de Postes — Parcours Emploi Compétence

Création de Postes Concernant des Besoins en Remplacement Occasionnels ou Saisonniers

Création — Surpression de Postes - Avancements de Grade

Approbation du Règlement des Subventions Culture

Création de Postes — Administration Générale et Développement Economique

Création de Postes — Administration Générale et Développement Territorial - Education - Cohésion Sociale

Validation du Planning de la Mise en Oeuvre de la Redevance Incitative (ri)

Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimiles (plpdma) Avant Consultation du Public

Autorisation de Signer la Convention Territoriale Globale (CTG)

Autorisation de Signer une Convention avec la Société Anisen dans le Cadre du Projet Cividom

Positionnement de la Communauté de Communes Chef de File de L'opération Collaborative "projets Culturels Leader - 2018" - Convention de Partenariat