17 décembre 2020

Tarif Horaire de Référence — Service dAide et dAccompagnement A Domicile

Budget Principal — Autorisation dEngager, de Liquider, de Mandater les Dépenses d'Investissement Avant le Vote du Budget 2021

Convention Refacturation Travaux Maison du Touch - Smgalt

Renouvellement Adhésion A la Plateforme des Métiers de lAide A Domicile en Comminges et Demande de Subvention pour L'année 2020

Convention D'adhésion Payfip pour les Services dAide A Domicile et Portage de Repas

S'ollicitation d'Aides Financières Auprès des Partenaires pour les Travaux de Création d'Un Stade D'entraînement A Rieumes

S'ollicitation d'Aides Financières Auprès des Partenaires pour les Travaux D'aménagement D'équipements Sportifs Extérieurs aux Abords du Gymnase de C'azeres

Approbation des Tarifs des Séjours Hiver 2021

Convention de Partenariat entre la Région Occitanie et la Communauté de Communes Cœur de Garonne pour le D'ispositif l'Occal L'oyers - Volet 3

Vente de Composteurs A la Commune de Palaminy

Protocole dAccord sur lEncadrement du Droit de Greve

Modalités de Versement des Tickets Restaurants

Modification des Modalités de Versement du Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP)

Recrutement de Vacataires dans le Cadre de la Mise en Oeuvre de la Redevance Incitative

Règlement de Formation de la Communauté de Communes Cœur de Garonne

Création d'Un Poste dans le Cadre du Dispositif Parcours Emploi Compétence (pec) - Service dAide et dAccompagnement A Domicile

Annule et Remplace la Délibération 24/09/2020 (n°d-2020-127-4-5° - Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP)

Création/suppression de Poste — Modification du Temps de Travail - Direction Education et Cohésion Sociale - Service Petite Enfance

Autorisation de Lancement d'Une Délégation de Service Public Relative A la Gestion des Structures Multi-Accueil

Redevance dOccupation du Domaine Public — France Telecom

Représentants de la Communauté de Communes Cœur de Garonne A la Commission Consultative - Sdehg

Adoption du Règlement Intérieur

Convention Ed Partenariat 2021 avec l'Association Wimoov