Conseil municipal du 2021-02-11
14
délibérations
5
Environnement
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION LAMPES - ECOSYSTEM
CONTRAT DE REPRISE DES MATÉRIAUX D'EMBALLAGE ISSUS DU CENTRE DE TRI DE VILLENEUVE-DE-RIVIERE
CONTRAT DE REPRISE DES PAPIERS AVEC LE SIVOM DE ST-GAUDENS
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D3E - OCAD3E
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION LAMPES - OCAD3E
CRÉATION DE DEUX POSTES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCE (PEC) - SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE
CRÉATION DE DEUX POSTES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES (PEC) - SERVICE ENFANCE-JEUNESSE
CRÉATION D'UN POSTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES (PEC) - SERVICE ACTION SOCIALE
VERSEMENT FONDS DE CONCOURS 2020 — COMMUNE DE CASTELNAU-PICAMPEAU
DEMANDE AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DE LA PROGRAMMATION 2021 DES CONTRATS DE TERRITOIRE (CONSEIL DEPARTEMENTAL):TRV RELATIFS AU RENOUVELLEMENT DU GAZON SYNTHÉTIQUE SUR LE TERRAIN D’ENTRAÎNEMENT A LHERM
DEMANDE AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DE LA PROGRAMMATION 2021 DES CONTRATS DE TERRITOIRE (CONSEIL DEPARTEMENTAL) : TRAVAUX RELATIFS A L’AMÉNAGEMENT D'UN LOGEMENT D'URGENCE A CAZERES
LANCEMENT CONSULTATION RELATIVE AUX TRAVAUX DE CURAGE/CRÉATION/REPROFILAGE DE FOSSES AUX ABORDS DES VOIRIES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES SUR DES AUDITS ÉNERGÉTIQUES DANS LE CADRE D'UNE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE BÂTIMENTS
RESTITUTION D'UN BIEN DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES A LA COMMUNE DE CAZERES (MAISON GARAUD)
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