Conseil municipal du 2021-03-18

Aron 18 mars 2021 22 délibérations
Document source

22

délibérations

11

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

22 délibérations - SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE POUR LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°4 DU PROGRAMME LOCAL DU L'URBA - LANCEMENT CONSULTATION RELATIVE A LA FOURNITURE ET AUX TRAVAUX DE POSE DE SIGNALISATIONS VERTICALE ET HORIZONTALE SUR LE - VERSEMENT FONDS DE CONCOURS 2020 - COMMUNE DE BEAUFORT - CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES REPAS DE L'ACCUEIL DE LOISIRS - COMMUNE DE LE FOUSSERET - LANCEMENT CONSULTATION RELATIVE A LA FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT - POSITIONNEMENT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE SUR LA PRISE DE COMPÉTENCE D’AUTORITÉ ORGANISATRICE DE LA MO - PARCOURS D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION LEADER 2021 - SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE POUR LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 ET LA MODIFICATION N°1 DE PROGRAMME - SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE POUR LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PROGRAMME LOCAL DE L'URBANISM - SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ADHÉSION AU PROGRAMME "PETITES VILLES DE DEMAIN" - COMMUNES DE CAZERES, MARTRES-TOLOSANE ET - ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF AU SERVICE DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE - VERSEMENT FONDS DE CONCOURS 2020 - COMMUNE DE MONTCLAR DE COMMINGES - DEMANDE DE SUBVENTION VILLE VIE VACANCES (VVV) - ESPACE JEUNES DE MARTRES-TOLOSANE - VERSEMENT FONDS DE CONCOURS 2020 - COMMUNE DE CAZERES - VERSEMENT FONDS DE CONCOURS 2020 - COMMUNE DE MONTCLAR DE COMMINGES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION BGE SUD-OUEST - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LE GEST - CLUB DES ENTREPRENEURS DU SUD TOULOUSAIN - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DE LA DSIL DE L'ETAT : TRAVAUX RELATIFS A L’AMÉNAGEMENT D'UN LOGEMENT D'URGENCE A CAZ - ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF A L'EVOLUTION DES INFRASTRUCTURES TÉLÉPHONIQUES - ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF A L'ACHAT DE VÉHICULES NEUFS ET D'OCCASION

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2012

VERSEMENT FONDS DE CONCOURS 2020 — COMMUNE DE MONTCLAR DE COMMINGES

2021

SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE POUR LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°4 DU PROGRAMME LOCAL DU L'URBANISME (PLU) DE MARTRES-TOLOSANE

2021

VERSEMENT FONDS DE CONCOURS 2020 — COMMUNE DE BEAUFORT

2021

CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES REPAS DE L'ACCUEIL DE LOISIRS - COMMUNE DE LE FOUSSERET

2021

PARCOURS D’ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION LEADER 2021

2021

SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE POUR LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 ET LA MODIFICATION N°1 DE PROGRAMME DE L'URBANISME (PLU) DE RIEUMES

2021

SUBVENTION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE POUR LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PROGRAMME LOCAL DE L'URBANISME (PLU) DE SAVERES

2021

DEMANDE DE SUBVENTION VILLE VIE VACANCES (VVV) - ESPACE JEUNES DE MARTRES-TOLOSANE

2021

VERSEMENT FONDS DE CONCOURS 2020 — COMMUNE DE CAZERES

2021

VERSEMENT FONDS DE CONCOURS 2020 — COMMUNE DE MONTCLAR DE COMMINGES

2021

DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE AU TITRE DE LA DSIL DE L'ETAT : TRAVAUX RELATIFS A L’AMÉNAGEMENT D'UN LOGEMENT D'URGENCE A CAZERES

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2021

LANCEMENT CONSULTATION RELATIVE A LA FOURNITURE ET AUX TRAVAUX DE POSE DE SIGNALISATIONS VERTICALE ET HORIZONTALE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE

2021

LANCEMENT CONSULTATION RELATIVE A LA FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT

2021

POSITIONNEMENT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE GARONNE SUR LA PRISE DE COMPÉTENCE D’AUTORITÉ ORGANISATRICE DE LA MOBILITÉ

2021

SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ADHÉSION AU PROGRAMME "PETITES VILLES DE DEMAIN" - COMMUNES DE CAZERES, MARTRES-TOLOSANE ET RIEUMES

2021

ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF AU SERVICE DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE

2021

SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION BGE SUD-OUEST

2021

SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LE GEST - CLUB DES ENTREPRENEURS DU SUD TOULOUSAIN

2021

ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF A L'EVOLUTION DES INFRASTRUCTURES TÉLÉPHONIQUES

2021

ATTRIBUTION DU MARCHÉ RELATIF A L'ACHAT DE VÉHICULES NEUFS ET D'OCCASION

2021

ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS DONNÉES

🌱 Environnement 1 délibération
2021

APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT DES EAUX BAROUSSE COMMINGES SAVE (SEBCS)

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