8 avril 2021
53
délibérations
43
Finances & Budget
6
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (53)
Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Service D Aide A Domicile
Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Ste-Foy-De-Peyrolieres
Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Portage de Repas
Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Martres-Tolosane
Fixation du Taux de Cotisation Foncière des Entreprises (cfe) 2021
Demande dAide Financière Auprès du Service Départemental A la Jeunesse, A lEngagement et au Sport de l'Etat:trv Relatifs au Renouvellement du Gazon Synthétique sur le Terrain D'entraînement A Lherm
Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Service dAide A Domicile M22
Fixation des Taux de Teom 2021
Affectation des Résultats 2020 — Budget Principal
Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Service D Aide A Domicile
Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Principal
Adoption Budget Principal Primitif 2021 — Budget Principal
Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Bourgail
Affectation des Résultats 2020 — Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal
Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal
Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Descaillaux
Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Photovoltaïque
Fixation des Taux des Taxes Ménages 2021
Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Principal
Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Lherm
Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Photovoltaïque
Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Office de Tourisme Intercommunal (oti)
Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Bourgail
Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal
Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Ste-Foy-De-Peyrolieres
Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Photovoltaïque
Bilan des Cessions et Acquisitions 2020
Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Ste-Foy-De-Peyrolieres
Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Descaillaux
Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Lherm
Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Martres-Tolosane
Fixation des Tarifs Séjours Été 2021
Demande dAide Financière Auprès du Service Départemental A la Jeunesse, A lEngagement et au Sport de l'Etat:trv Relatifs A la Réalisation de la Piste D'athlétisme, du Terrain Synthétique de Cazeres
Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Portage de Repas
Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Portage de Repas
Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Lherm
Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Descaillaux
Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Bourgail
Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Boussens
Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Martres-Tolosane
Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Boussens
Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Boussens
Demande dAide Financière Auprès du Service Départemental A la Jeunesse, A lEngagement et au Sport de l'Etat : Travaux Relatifs A la Création d'Un Terrain D'entraînement A Rieumes
Modification des Ratios dAvancement de Grade
Présentation du Rapport sur L'égalité Femme-Homme
Création — Suppression de Poste - Modification du Temps de Travail - Direction Education Cohésion Sociale et Développement Territorial - Service Action Sociale
Création — Suppression de Poste Suite A Mobilité Interne - Direction Générale des Services Techniques
Création d'Un Poste dans le Cadre du Dispositif Parcours Emploi Compétence (pec) - Service Gestion des Déchets
Création — Suppression de Poste - Modification Temps de Travail - Service Petite Enfance
Attribution du Marche Relatif A lOrganisation de Séjours de Vacances pour les Enfants de 3 A 17 Ans
Répartition du Reste A Charge pour lEtude Urbaine Cazeres/palaminy
Cession de Parcelles A la SCI Cml — Zone D'activités de Berat
Motion Contre la Réorganisation de la Poste
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