CM

8 avril 2021

Aron 53 délibérations

53

délibérations

43

Finances & Budget

6

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (53)

Finances & Budget 43 délibérations
2021

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Service D Aide A Domicile

2021

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Ste-Foy-De-Peyrolieres

2021

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Portage de Repas

2021

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Martres-Tolosane

2021

Fixation du Taux de Cotisation Foncière des Entreprises (cfe) 2021

2021

Demande dAide Financière Auprès du Service Départemental A la Jeunesse, A lEngagement et au Sport de l'Etat:trv Relatifs au Renouvellement du Gazon Synthétique sur le Terrain D'entraînement A Lherm

2021

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Service dAide A Domicile M22

2021

Fixation des Taux de Teom 2021

2021

Affectation des Résultats 2020 — Budget Principal

2021

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Service D Aide A Domicile

2021

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Principal

2021

Adoption Budget Principal Primitif 2021 — Budget Principal

2021

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Bourgail

2021

Affectation des Résultats 2020 — Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal

2021

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal

2021

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Descaillaux

2021

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Photovoltaïque

2021

Fixation des Taux des Taxes Ménages 2021

2021

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Principal

2021

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Lherm

2021

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Photovoltaïque

2021

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Office de Tourisme Intercommunal (oti)

2021

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Bourgail

2021

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal

2021

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Ste-Foy-De-Peyrolieres

2021

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Photovoltaïque

2021

Bilan des Cessions et Acquisitions 2020

2021

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Ste-Foy-De-Peyrolieres

2021

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Descaillaux

2021

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Lherm

2021

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Martres-Tolosane

2021

Fixation des Tarifs Séjours Été 2021

2021

Demande dAide Financière Auprès du Service Départemental A la Jeunesse, A lEngagement et au Sport de l'Etat:trv Relatifs A la Réalisation de la Piste D'athlétisme, du Terrain Synthétique de Cazeres

2021

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Portage de Repas

2021

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Portage de Repas

2021

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Lherm

2021

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Descaillaux

2021

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Bourgail

2021

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Boussens

2021

Approbation Compte de Gestion 2020 — Budget Annexe Za Martres-Tolosane

2021

Adoption Budget Primitif 2021 — Budget Za Boussens

2021

Adoption Compte Administratif 2020 — Budget Annexe Za Boussens

2021

Demande dAide Financière Auprès du Service Départemental A la Jeunesse, A lEngagement et au Sport de l'Etat : Travaux Relatifs A la Création d'Un Terrain D'entraînement A Rieumes

Ressources humaines 6 délibérations
2021

Modification des Ratios dAvancement de Grade

2021

Présentation du Rapport sur L'égalité Femme-Homme

2021

Création — Suppression de Poste - Modification du Temps de Travail - Direction Education Cohésion Sociale et Développement Territorial - Service Action Sociale

2021

Création — Suppression de Poste Suite A Mobilité Interne - Direction Générale des Services Techniques

2021

Création d'Un Poste dans le Cadre du Dispositif Parcours Emploi Compétence (pec) - Service Gestion des Déchets

2021

Création — Suppression de Poste - Modification Temps de Travail - Service Petite Enfance

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2021

Attribution du Marche Relatif A lOrganisation de Séjours de Vacances pour les Enfants de 3 A 17 Ans

2021

Répartition du Reste A Charge pour lEtude Urbaine Cazeres/palaminy

Culture & Patrimoine 1 délibération
2021

Cession de Parcelles A la SCI Cml — Zone D'activités de Berat

Autres decisions 1 délibération
2021

Motion Contre la Réorganisation de la Poste

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