CM

1 juillet 2021

Aron 31 délibérations

31

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

6

Ressources humaines

5

Finances & Budget

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Délibérations (31)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
2021

Concession de Service Public Relative A la Gestion des Structures Petite Enfance de la Communauté de Communes : Attribution et Autorisation D'onnée au Président de S'igner le Contrat

2021

L'ancement d'Une Consultation Relative aux Services de N'ettoyage des Bâtiments Communautaires

2021

Acquisition d'Un Terrain pour la Zone D'activités de Lherm - Tranche 2

2021

L'ancement d'Une Consultation Relative aux Travaux pour les Aires Sportives de C'azeres, Lherm et Rieumes

2021

Projet de Territoire d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage - Première Feuille de Route

2021

Signature de la Convention Annuelle avec le SIVOM de St-Gaudens pour les Decheteries Coeur de Garonne

2021

Approbation du Protocole Relatif au Contrat de Relance et de Transition Écologiques (crte)

2021

Convention Opérationnelle "rue de la Mairie" - Etablissement Public Foncier dOccitanie / Commune de Marignac-Lasclares / Communauté de Communes Coeur de Garonne

2021

L'ancement d'Une Consultation Relative A la Fourniture et la Pose de la S'ignalétique des Za de la Communauté de Communes

2021

Convention de Partenariat entre le Petr du Pays S'ud Toulousain et la Communauté de Communes Cœur de Garonne

2021

L'ancement d'Une Consultation Relative aux Travaux sur un Ouvrage d'Art A Ste-Foy-De-Peyrolieres

2021

L'ancement d'Une Consultation Relative aux Prestations d'Assurances de la Communauté de Communes

2021

Acquisition de Bureaux A la Maison du Touch (12 Rue Notre Dame - 31370 Rieumes)

Ressources humaines 6 délibérations
2021

Accueil d'Un Contrat dApprentissage - Saad

2021

Création/suppression de Poste — Modification Temps de Travail - Service Enfance-Jeunesse

2021

Mise A Disposition du Personnel Communal pour la Compétence "création,aménagement et Entretien de la Voirie D'intérêt Communautaire" du 01/07/2021 au 31/12/2024

2021

Création d'Un Poste Non Permanent — Contrat Projet - Chef de Projet "petites Villes de Demain" (categorie A)

2021

Création de Deux Postes — Direction de lAction Sociale

2021

Création/suppression de Poste Suite A Mutation - Service Gestion des Déchets

Finances & Budget 5 délibérations
2021

Fixation des Tarifs des Prestations, Services et Produits Proposes par la Regie de lOffice de Tourisme Intercommunal Cœur de Garonne

2021

Demande dAide Exceptionnelle Auprès de la Ddcs pour les Séjours D'été

2021

Fixation des Tarifs Alae le Fousseret et RPI Caluse

2021

Renouvellement Adhésion A la Plateforme des Métiers de lAide A Domicile en Comminges et Demande de Subvention pour L'année 2021

2021

Convention Pluriannuelle dObjectifs — Association Avancez Culturel

Autres decisions 4 délibérations
2021

Dispositif Plan Mercredi

2021

Adoption Pacte de Gouvernance Cœur de Garonne

2021

Approbation du Bilan D'activité 2020 de la Communauté de Communes

2021

Renouvellement du PEDT Intercommunal

Social & Santé 1 délibération
2021

Appel A Projet 2021 - Carsat

Environnement 1 délibération
2021

Approbation du Bilan D'activité 2020 du Service D'élimination des Déchets Ménagers et Assimiles de la Communauté de Communes

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2021

Appel A Projet Temps Libre Prévention Jeunesse (tplj)

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