1 juillet 2021
31
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
6
Ressources humaines
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Concession de Service Public Relative A la Gestion des Structures Petite Enfance de la Communauté de Communes : Attribution et Autorisation D'onnée au Président de S'igner le Contrat
L'ancement d'Une Consultation Relative aux Services de N'ettoyage des Bâtiments Communautaires
Acquisition d'Un Terrain pour la Zone D'activités de Lherm - Tranche 2
L'ancement d'Une Consultation Relative aux Travaux pour les Aires Sportives de C'azeres, Lherm et Rieumes
Projet de Territoire d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage - Première Feuille de Route
Signature de la Convention Annuelle avec le SIVOM de St-Gaudens pour les Decheteries Coeur de Garonne
Approbation du Protocole Relatif au Contrat de Relance et de Transition Écologiques (crte)
Convention Opérationnelle "rue de la Mairie" - Etablissement Public Foncier dOccitanie / Commune de Marignac-Lasclares / Communauté de Communes Coeur de Garonne
L'ancement d'Une Consultation Relative A la Fourniture et la Pose de la S'ignalétique des Za de la Communauté de Communes
Convention de Partenariat entre le Petr du Pays S'ud Toulousain et la Communauté de Communes Cœur de Garonne
L'ancement d'Une Consultation Relative aux Travaux sur un Ouvrage d'Art A Ste-Foy-De-Peyrolieres
L'ancement d'Une Consultation Relative aux Prestations d'Assurances de la Communauté de Communes
Acquisition de Bureaux A la Maison du Touch (12 Rue Notre Dame - 31370 Rieumes)
Accueil d'Un Contrat dApprentissage - Saad
Création/suppression de Poste — Modification Temps de Travail - Service Enfance-Jeunesse
Mise A Disposition du Personnel Communal pour la Compétence "création,aménagement et Entretien de la Voirie D'intérêt Communautaire" du 01/07/2021 au 31/12/2024
Création d'Un Poste Non Permanent — Contrat Projet - Chef de Projet "petites Villes de Demain" (categorie A)
Création de Deux Postes — Direction de lAction Sociale
Création/suppression de Poste Suite A Mutation - Service Gestion des Déchets
Fixation des Tarifs des Prestations, Services et Produits Proposes par la Regie de lOffice de Tourisme Intercommunal Cœur de Garonne
Demande dAide Exceptionnelle Auprès de la Ddcs pour les Séjours D'été
Fixation des Tarifs Alae le Fousseret et RPI Caluse
Renouvellement Adhésion A la Plateforme des Métiers de lAide A Domicile en Comminges et Demande de Subvention pour L'année 2021
Convention Pluriannuelle dObjectifs — Association Avancez Culturel
Dispositif Plan Mercredi
Adoption Pacte de Gouvernance Cœur de Garonne
Approbation du Bilan D'activité 2020 de la Communauté de Communes
Renouvellement du PEDT Intercommunal
Appel A Projet 2021 - Carsat
Approbation du Bilan D'activité 2020 du Service D'élimination des Déchets Ménagers et Assimiles de la Communauté de Communes
Appel A Projet Temps Libre Prévention Jeunesse (tplj)
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