21 octobre 2021

Autorisation de Signature de lAvenant A la Convention de Gestion avec la MJC de Carbonne

Instauration Tarifs Borne Electrique Communauté de Communes Cœur de Garonne

Créances Éteintes — Budget Principal

Décision Modificative N°1 — Budget Portage de Repas

Approbation des Montants Définitifs des Attributions de Compensations 2021

Admissions en N'on — Valeur - Budget Principal

Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Pouy-De-Touges

Versement Fonds de Concours 2021 — Commune de le Pin-Murelet

Signature du Contrat de Cession avec "les Thereses" dans le Cadre du Projet "je Me Souviens"

Admissions en N'on — Valeur - Budget Portage de Repas

Fixation des Tarifs des Prestations, Services et Produits Proposes par la Régie de lOffice de Tourisme Intercommunal Cœur de Garonne

S'ollicitation d'Aide Financière au Titre du Fonds L'eader Relative A la S'ignalétique des Zones D'activités

Demandes de Subventions S'uite aux D'égâts d'Orage sur les Communes de C'azeres, Martres-Tolosane, Gratens et Plagne

Convention Eclairage Public — Terrains D'entraînement de Rieumes

Décision Modificative N°2 — Budget Principal M14

Autorisation de Signature de lAvenant N°2 A la Convention de Gestion avec la MJC de Lherm

Approbation du Règlement dAttribution des Subventions aux Projets Culturels

Signature d'Une Convention de Partenariat pour la Mise en Oeuvre d'Une Etude D'opportunité sur le Potentiel de Lhydrogène au Sein du Territoire dIndustrie Comminges-Nestes

Déclaration sans Suite du Marché Relatif aux Services dAssurances de la Collectivité Relance en Appel dOffres Ouvert Européen

Autorisation de Signer le Marché Relatif A la Fabrication et la Pose de la Signalétique des Zones D'activités

L'ancement d'Une Consultation Relative au Service de C'onception, C'onditionnement et L'ivraison de Repas en L'iaison Froide A D'omicile

L'ancement d'Une Consultation Relative A l'Achat de C'olonnes S'emi-Enterrées et de Badges

Acquisition de la Maison Garaud — Commune de Cazeres

L'ancement d'Une Consultation Relative A l'Achat de Matériels Electroménager

Mise A Jour de la Composition de la Commission dAppel dOffres

Mise A Jour de la Composition de la Commission de Délégation de Service Public

Mutualisation de la Formation des Elus Locaux